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  1. Résultat n°1

    8 septembre 1649-17 décembre 1650

    Date

    8 septembre 1649-17 décembre 1650

    Cote

    2 E 25064

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 1.
    • Pascal, Henry.
    • Minutes.
    • 8 septembre 1649-17 décembre 1650
  2. Résultat n°2

    1 K 35. Propriétaires forestiers.

    Date

    1973-1979

    Cote

    E-dépôt 53/639

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 27-40. Elections professionnelles : listes électorales,...
    • 1 K 35. Propriétaires forestiers.
  3. Résultat n°3

    5 Q 19. Nourrissons, organisation et fonctionnement des consultations médicales : avis, rapports.

    Date

    1935-1960

    Cote

    E-dépôt 53/780

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • Q - Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • 5 Q 16-20. Protection du premier âge et de l'enfance.
    • 5 Q 19. Nourrissons, organisation et fonctionnement...
  4. Résultat n°4

    1er janvier-29 juin 1879

    Date

    1er janvier-29 juin 1879

    Cote

    2 E 23033

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Boussard d'Hauteroche, Marie Antoine Rémy.
    • Minutes.
    • 1er janvier-29 juin 1879
  5. Résultat n°5

    1er août-31 décembre 1814

    Date

    1er août-31 décembre 1814

    Cote

    2 E 8336

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine (1753-...).
    • Minutes.
    • 1er août-31 décembre 1814
  6. Résultat n°6

    7 juillet-29 décembre 1902

    Date

    7 juillet-29 décembre 1902

    Cote

    2 E 32787

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Artillan, Charles Sébastien Marie (1857-...).
    • Minutes.
    • 7 juillet-29 décembre 1902
  7. Résultat n°7

    22 décembre 1812-2 avril 1813

    Date

    22 décembre 1812-2 avril 1813

    Cote

    2 E 22903

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Urtin, Constance (1768-1831).
    • Minutes.
    • 22 décembre 1812-2 avril 1813
  8. Résultat n°8

    17 juin 1731-31 décembre 1732

    Date

    17 juin 1731-31 décembre 1732

    Cote

    2 E 25100

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 6.
    • Eynard, Louis (1682-...).
    • Minutes.
    • 17 juin 1731-31 décembre 1732
  9. Résultat n°9

    Bouacha Mohammed

    Date

    1978-1980

    Cote

    282 J 67, 95

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
    • 43.91 – Travaux de couverture.
    • Bouacha Mohammed

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  10. Résultat n°10

    3 G 1. Courriers et colis postaux, réglementation : circulaires.

    Date

    1941-1945

    Cote

    E-dépôt 53/457

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • G - Contributions, administrations financières
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • 3 G 1-3. Postes et télégraphes.
    • 3 G 1. Courriers et colis postaux, réglementation :...
  11. Résultat n°11
    Section A2, Perlenge.

    1 media

    Section A2, Perlenge.

    Date

    14 août 1812

    Cote

    3 P 3315/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chabeuil
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Perlenge.
  12. Résultat n°12
    L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.

    1 media

    L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.

    Date

    1914-1916

    Cote

    100 Fi 229

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.
  13. Résultat n°13
    Chabeuil. - Vue aérienne du village

    1 media

    Chabeuil. - Vue aérienne du village

    Date

    1960

    Cote

    95 Fi 173

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chabeuil.
    • Chabeuil. - Vue aérienne du village
  14. Résultat n°14

    Relevés de propriétés 006 (LAT - MOU).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 006 (LAT - MOU).
  15. Résultat n°15

    4 janvier-31 décembre 1910

    Date

    4 janvier-31 décembre 1910

    Cote

    2 E 32800

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Artillan, Charles Sébastien Marie (1857-...).
    • Minutes.
    • 4 janvier-31 décembre 1910
  16. Résultat n°16

    2 I 5. Recouvrement de créance pour des débiteurs résidant à l'étranger, recherche dans l'intérêt des familles : registre, circulaires préfectorales.

    Date

    1862-1970

    Cote

    E-dépôt 53/563

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 2 I - Police générale
    • 2 I 5. Recouvrement de créance pour des débiteurs résidant...
  17. Résultat n°17

    FF 5.

    Date

    1600-1601

    Cote

    E-dépôt 53/118

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • FF - Justice, procédures, police
    • FF 5.
  18. Résultat n°18

    2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    E-dépôt 53/663

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités.
    • 2 K 17-18. Traitement des indemnités.
    • 2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.
  19. Résultat n°19

    1er juillet-31 décembre 1913

    Date

    1er juillet-31 décembre 1913

    Cote

    2 E 32731

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Chavanon, François Louis Joseph (...-1946).
    • Minutes.
    • 1er juillet-31 décembre 1913
  20. Résultat n°20

    1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance avec le recteur de l'académie de Grenoble et avec le préfet de la Drôme.

    Date

    1821-1848

    Cote

    E-dépôt 53/791

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 1-9. Écoles primaires communales.
    • 1 R 4-5. Instruction primaire, actions d'encouragement...
    • 1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance...
  21. Résultat n°21

    6 juillet-29 décembre 1828

    Date

    6 juillet-29 décembre 1828

    Cote

    2 E 18220

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine Basile.
    • Minutes.
    • 6 juillet-29 décembre 1828
  22. Résultat n°22
    Faure, Édouard Albert Paul

    1 media

    Faure, Édouard Albert Paul

    Date

    13 mars 1893

    Cote

    1920 W 172

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Édouard Albert Paul
  23. Résultat n°23
    1883-1892

    40 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chabeuil
    • Commune de Chabeuil.
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1883-1892
  24. Résultat n°24

    1 I 5. Gardes champêtres, état des hommes proposés pour la composition du détachement de gardes de la commune : liste, rapport de la préfecture, correspondance.

    Date

    1913

    Cote

    E-dépôt 53/529

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 1 I - Police locale
    • Garde champêtre
    • 1 I 5. Gardes champêtres, état des hommes proposés...
  25. Résultat n°25

    1 K 34. Mutualité agricole.

    Date

    1950-1989

    Cote

    E-dépôt 53/638

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 27-40. Elections professionnelles : listes électorales,...
    • 1 K 34. Mutualité agricole.
  26. Résultat n°26

    CC 54. Comptes consulaires (1779). Allègement du domaine de la Trésorerie (XVIe siècle). Pièces comptables : factures, quittances, correspondance (1549-1790). Emprunt (1597).

    Date

    1549-1790

    Cote

    E-dépôt 53/61

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • CC - Finances, impôts et comptabilité
    • CC 54. Comptes consulaires (1779). Allègement du domaine...
  27. Résultat n°27

    EARL LA JEANNETTE.

    Date

    1975 - 2008

    Cote

    3266 W 7

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Chabeuil.
    • EARL LA JEANNETTE.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  28. Résultat n°28

    Gay, Denise Marguerite Aimée

    Cote

    3 R 94

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Gay, Denise Marguerite Aimée
  29. Résultat n°29

    4 H 22. Vaccinations : arrêtés et circulaires.

    Date

    1939-1945

    Cote

    E-dépôt 53/521

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • H - Affaires militaires
    • 4 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • 4 H 4-23. Guerre 1939-1945.
    • 4 H 22. Vaccinations : arrêtés et circulaires.
  30. Résultat n°30

    13 germinal-5e jour complémentaire an VIII

    Date

    13 germinal-5e jour complémentaire an VIII

    Cote

    2 E 8306

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine (1753-...).
    • Minutes.
    • 13 germinal-5e jour complémentaire an VIII
  31. Résultat n°31

    1er janvier-28 juin 1876

    Date

    1er janvier-28 juin 1876

    Cote

    2 E 23026

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Vissac, Gabriel Alexandre Emmanuel de.
    • Minutes.
    • 1er janvier-28 juin 1876
  32. Résultat n°32
    Avenue de Romans.

    1 media

    Avenue de Romans.

    Date

    1914-1918

    Cote

    100 Fi 225

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • Avenue de Romans.
  33. Résultat n°33

    1 K 20. 1833-1937

    Date

    1833-1937

    Cote

    E-dépôt 53/624

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 20-21. Cantonales.
    • 1 K 20. 1833-1937
  34. Résultat n°34

    27 janvier 1658-11 janvier 1661

    Date

    27 janvier 1658-11 janvier 1661

    Cote

    2 E 19610

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 3.
    • Guyremand, François (1611-1683).
    • Minutes.
    • 27 janvier 1658-11 janvier 1661
  35. Résultat n°35

    1981

    Date

    1981

    Cote

    4 E 6865

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chabeuil
    • Commune de Chabeuil.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1981
  36. Résultat n°36
    ZM. 1979.

    1 media

    ZM. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 501, 2842 W 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section ZM
    • ZM. 1979.
  37. Résultat n°37
    Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février 1924.

    1 media

    Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février 1924.

    Date

    1924

    Cote

    100 Fi 240

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février...
  38. Résultat n°38

    C 1. Production littéraire sur la commune.

    Date

    1921-1987

    Cote

    E-dépôt 53/183

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • C - Bibliothèque administrative
    • C 1. Production littéraire sur la commune.
  39. Résultat n°39

    5 janvier-31 décembre 1938

    Date

    5 janvier-31 décembre 1938

    Cote

    2 E 32824

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Perrot, Louis Léo Auguste (1891-...).
    • Minutes.
    • 5 janvier-31 décembre 1938
  40. Résultat n°40

    1 K 19. Sénatoriales.

    Date

    1815-1989

    Cote

    E-dépôt 53/623

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 19. Sénatoriales.