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314 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).
Cote
3169 W 88
 Date
2006
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Chabeuil, Fédération départementale des...
Résultat n°2

Chabeuil.
Cote
4 M 356
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
  • Communes de la Drôme.
  • Chabeuil.
Résultat n°3
21 avril 1729-13 avril 1730

52 medias

21 avril 1729-13 avril 1730
Cote
2 C 170
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 21 avril 1729-13 avril 1730
Résultat n°4
3 novembre 1767-25 octobre 1768

104 medias

3 novembre 1767-25 octobre 1768
Cote
2 C 213
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 3 novembre 1767-25 octobre 1768
Résultat n°5

Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier de Beaupuy (capitaine au régiment des Flandres).
Cote
199 J 8
 Date
1777-1818
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

  • Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
  • Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier...
Résultat n°6

Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil au XIVe s. Marseille (13)Imp. Saint-Victor
Cote
BH 4091/2, A 1473/2 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.

  • Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil...
Résultat n°7

Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).
Cote
160 J 191
 Date
XVe-XVIe siècles
 Lieu
Borborée, Chabeuil, Châteaudouble (mandement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
Résultat n°8
1872

66 medias

1872
Cote
6 M 217
 Date
1872
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabeuil
  • 1872
Résultat n°9
1er août 1726-16 février 1727

53 medias

1er août 1726-16 février 1727
Cote
2 C 166
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er août 1726-16 février 1727
Résultat n°10
20 février 1761-22 janvier 1762

106 medias

20 février 1761-22 janvier 1762
Cote
2 C 206
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 20 février 1761-22 janvier 1762
Résultat n°11
1891

62 medias

1891
Cote
6 M 218
 Date
1891
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabeuil
  • 1891
Résultat n°12
6 mars 1748-5 janvier 1749

103 medias

6 mars 1748-5 janvier 1749
Cote
2 C 190
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 6 mars 1748-5 janvier 1749
Résultat n°13

1923-1929
Cote
6 M 626
 Date
1923-1929
 Lieu
Chabeuil, Crest, Die, Montélimar, Nyons, Pierrelatte, Romans, Saint-Vallier, Tain-l'Hermitage, Valence
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

  • Économie.
  • Surveillance des prix et marchés.
  • Mercuriales.
  • Mercuriales de la viande de boucherie.
  • Prix de vente au détail et mercuriales pour les marchés...
  • 1923-1929
Résultat n°14

Chavanon François.
Cote
Up 2817
 Date
1912-1933
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
  • Chabeuil.
  • Chavanon François.
Résultat n°15

Livre de caisse général (étude et clients).
Cote
199 J 22
 Date
1897-1905
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

  • Documents liés à l'activité de Maître Charles Artillan,...
  • Livre de caisse général (étude et clients).
Résultat n°16
14 avril 1738-1er avril 1739

103 medias

14 avril 1738-1er avril 1739
Cote
2 C 179
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 14 avril 1738-1er avril 1739
Résultat n°17

N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aux postes "Piscine", "Vercors" et "Châtelain".
Cote
3208 W 219
 Date
1997-1999
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Chabeuil.
  • N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse...
Résultat n°18
1851

73 medias

1851
Cote
1 Num 935
 Date
1851
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabeuil
  • 1851
Résultat n°19
30 décembre 1718-27 août 1719

54 medias

30 décembre 1718-27 août 1719
Cote
2 C 155
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 30 décembre 1718-27 août 1719
Résultat n°20
28 novembre 1723-8 juillet 1724

53 medias

28 novembre 1723-8 juillet 1724
Cote
2 C 162
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 28 novembre 1723-8 juillet 1724