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1

Canton de Bourdeaux. - Communes de Bézaudun, de Bourdeaux, de Bouvières, de Crupies, de Félines, Mornans, de Le Poët-Célard, de LesTonils, de Truinas.
Cote
3 P 2809
 Date
1828-1829
 Lieu
Bourdeaux (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
  • Vérification des plans.
  • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
  • Communes des cantons de Bourdeaux, de Châtillon-en-Diois,...
  • Canton de Bourdeaux. - Communes de Bézaudun, de Bourdeaux,...
2

Canton de Saint-Vallier. - Communes d'Albon, d'Anneyron, de Beausemblant, de Châteauneuf-de-Galaure, de Claveyson, de Fay, de Laveyron, de Le Molard-Bouchard, de La Motte-de-Galaure, de Mureils, de Ponsas, de Saint-Barthélemy-de-Vals, de Saint- Martin-d'Août, de Saint-Uze, de Saint-Vallier.
Cote
3 P 2809
 Date
1827
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
  • Vérification des plans.
  • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
  • Communes des cantons de Bourdeaux, de Châtillon-en-Diois,...
  • Canton de Saint-Vallier. - Communes d'Albon, d'Anneyron,...
3

Canton de Dieulefit. - Communes d'Aleyrac, de Béconne, de Châteauneuf-de-Mazenc, de Comps, de Dieulefit, d'Eyzahut, de Montjoux, de Rochebaudin, de Le Poët-Laval, de Pont-de-Barret, de La Roche-Saint-Secret , de Salettes, de Souspierre, de Teyssières, de Vesc.
Cote
3 P 2809
 Date
1829-1830
 Lieu
Dieulefit (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
  • Vérification des plans.
  • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
  • Communes des cantons de Bourdeaux, de Châtillon-en-Diois,...
  • Canton de Dieulefit. - Communes d'Aleyrac, de Béconne,...
4

Canton de Nyons. - Communes d' Arpavon, d'Aubres, de Châteauneuf-de- Bordette, de Condorcet, de Curnier, d'Eyroles, de Mirabel-aux- Baronnies, de Montaulieu, de Nyons, de Piégon, de Les Pilles, de Saint-Ferréol, de Saint-Maurice, de Valouse, de Venterol, de Vinsobres.
Cote
3 P 2809
 Date
1826
 Lieu
Nyons (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
  • Vérification des plans.
  • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
  • Communes des cantons de Bourdeaux, de Châtillon-en-Diois,...
  • Canton de Nyons. - Communes d' Arpavon, d'Aubres, de...
5

Canton de Châtillon-en-Diois. - Communes de Bonneval, de Boulc, de Châtillon-en-Diois, de Creyers, de Glandage, de Lus-la-Croix-Haute, de Menglon, de Ravel, de Saint-Roman, de Treschenu.
Cote
3 P 2809
 Date
1827-1828
 Lieu
Châtillon-en-Diois (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
  • Vérification des plans.
  • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
  • Communes des cantons de Bourdeaux, de Châtillon-en-Diois,...
  • Canton de Châtillon-en-Diois. - Communes de Bonneval,...