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61 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    30 mars 1790-9 septembre 1792

    Cote

    2 C 349

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 mars 1790-9 septembre 1792
  2. Résultat n°2

    2 novembre 1709-2 octobre 1712

    Cote

    2 C 352

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 2 novembre 1709-2 octobre 1712
  3. Résultat n°3

    8 mars 1708-22 mars 1710

    Cote

    2 C 298

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 8 mars 1708-22 mars 1710
  4. Résultat n°4

    7 janvier 1717-1er janvier 1719

    Cote

    2 C 303

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 janvier 1717-1er janvier 1719
  5. Résultat n°5

    6 octobre 1712-10 juillet 1712

    Cote

    2 C 353

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 6 octobre 1712-10 juillet 1712
  6. Résultat n°6

    3 novembre 1779-15 mars 1781

    Cote

    2 C 345

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 novembre 1779-15 mars 1781
  7. Résultat n°7

    14 décembre 1752-8 septembre 1754

    Cote

    2 C 331

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 décembre 1752-8 septembre 1754
  8. Résultat n°8

    31 mars 1746-9 octobre 1747

    Cote

    2 C 326

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 31 mars 1746-9 octobre 1747
  9. Résultat n°9

    1er janvier 1719-30 juin 1720

    Cote

    2 C 304

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er janvier 1719-30 juin 1720
  10. Résultat n°10
    1er janvier 1787-7 février 1792

    104 medias

    1er janvier 1787-7 février 1792

    Cote

    2 C 354

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er janvier 1787-7 février 1792
  11. Résultat n°11

    26 juin 1748-23 novembre 1749

    Cote

    2 C 328

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 26 juin 1748-23 novembre 1749
  12. Résultat n°12

    12 décembre 1773-15 janvier 1776

    Cote

    2 C 342

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 décembre 1773-15 janvier 1776
  13. Résultat n°13

    21 février 1712-15 février 1714

    Cote

    2 C 300

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 21 février 1712-15 février 1714
  14. Résultat n°14

    Contrôle des actes sous seings privés.

    Date

    15 novembre 1709-23 mai 1713

    Cote

    2 C 301

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes sous seings privés.
  15. Résultat n°15

    1er mars 1751-13 décembre 1752

    Cote

    2 C 330

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er mars 1751-13 décembre 1752
  16. Résultat n°16

    12 juillet 1720-11 mars 1721

    Cote

    2 C 305

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 juillet 1720-11 mars 1721
  17. Résultat n°17

    12 décembre 1777-3 novembre 1779

    Cote

    2 C 344

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 décembre 1777-3 novembre 1779
  18. Résultat n°18

    12 juillet 1706-6 février 1707

    Cote

    2 C 350

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 12 juillet 1706-6 février 1707
  19. Résultat n°19

    26 novembre 1731-14 décembre 1732

    Cote

    2 C 316

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 26 novembre 1731-14 décembre 1732
  20. Résultat n°20

    11 mars 1721-6 mai 1722

    Cote

    2 C 306

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 mars 1721-6 mai 1722