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61 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    30 mars 1790-9 septembre 1792

    Cote

    2 C 349

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 mars 1790-9 septembre 1792
  2. Résultat n°2

    2 novembre 1709-2 octobre 1712

    Cote

    2 C 352

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 2 novembre 1709-2 octobre 1712
  3. Résultat n°3

    8 mars 1708-22 mars 1710

    Cote

    2 C 298

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 8 mars 1708-22 mars 1710
  4. Résultat n°4

    7 janvier 1717-1er janvier 1719

    Cote

    2 C 303

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 janvier 1717-1er janvier 1719
  5. Résultat n°5

    6 octobre 1712-10 juillet 1712

    Cote

    2 C 353

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 6 octobre 1712-10 juillet 1712
  6. Résultat n°6

    3 novembre 1779-15 mars 1781

    Cote

    2 C 345

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 novembre 1779-15 mars 1781
  7. Résultat n°7

    14 décembre 1752-8 septembre 1754

    Cote

    2 C 331

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 décembre 1752-8 septembre 1754
  8. Résultat n°8

    31 mars 1746-9 octobre 1747

    Cote

    2 C 326

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 31 mars 1746-9 octobre 1747
  9. Résultat n°9

    1er janvier 1719-30 juin 1720

    Cote

    2 C 304

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er janvier 1719-30 juin 1720
  10. Résultat n°10
    1er janvier 1787-7 février 1792

    104 medias

    1er janvier 1787-7 février 1792

    Cote

    2 C 354

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er janvier 1787-7 février 1792
  11. Résultat n°11

    26 juin 1748-23 novembre 1749

    Cote

    2 C 328

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 26 juin 1748-23 novembre 1749
  12. Résultat n°12

    12 décembre 1773-15 janvier 1776

    Cote

    2 C 342

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 décembre 1773-15 janvier 1776
  13. Résultat n°13

    21 février 1712-15 février 1714

    Cote

    2 C 300

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 21 février 1712-15 février 1714
  14. Résultat n°14

    Contrôle des actes sous seings privés.

    Date

    15 novembre 1709-23 mai 1713

    Cote

    2 C 301

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes sous seings privés.
  15. Résultat n°15

    1er mars 1751-13 décembre 1752

    Cote

    2 C 330

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er mars 1751-13 décembre 1752
  16. Résultat n°16

    12 juillet 1720-11 mars 1721

    Cote

    2 C 305

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 juillet 1720-11 mars 1721
  17. Résultat n°17

    12 décembre 1777-3 novembre 1779

    Cote

    2 C 344

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 décembre 1777-3 novembre 1779
  18. Résultat n°18

    12 juillet 1706-6 février 1707

    Cote

    2 C 350

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 12 juillet 1706-6 février 1707
  19. Résultat n°19

    26 novembre 1731-14 décembre 1732

    Cote

    2 C 316

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 26 novembre 1731-14 décembre 1732
  20. Résultat n°20

    11 mars 1721-6 mai 1722

    Cote

    2 C 306

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 mars 1721-6 mai 1722
  21. Résultat n°21

    1er novembre 1706-5 juin 1708

    Cote

    2 C 297

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 1er novembre 1706-5 juin 1708
  22. Résultat n°22

    23 novembre 1749-1er mars 1751

    Cote

    2 C 329

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 23 novembre 1749-1er mars 1751
  23. Résultat n°23

    3 mai 1786-29 mars 1790

    Cote

    2 C 348

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 mai 1786-29 mars 1790
  24. Résultat n°24

    Table des baux.

    Date

    1772-1824

    Cote

    2 C 355

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Tables.
    • Table des baux.
  25. Résultat n°25

    24 avril 1738-16 juillet 1739

    Cote

    2 C 321

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 avril 1738-16 juillet 1739
  26. Résultat n°26

    24 janvier 1761-12 février 1763

    Cote

    2 C 336

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 janvier 1761-12 février 1763
  27. Résultat n°27

    1er avril 1710-21 février 1712

    Cote

    2 C 299

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 1er avril 1710-21 février 1712
  28. Résultat n°28

    1er avril 1767-9 juillet 1769

    Cote

    2 C 339

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er avril 1767-9 juillet 1769
  29. Résultat n°29

    23 mars 1723-12 février 1724

    Cote

    2 C 308

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 23 mars 1723-12 février 1724
  30. Résultat n°30

    2 avril 1790-31 janvier 1791

    Cote

    2 C 351

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 2 avril 1790-31 janvier 1791
  31. Résultat n°31

    6 mai 1722-23 mars 1723

    Cote

    2 C 307

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 mai 1722-23 mars 1723
  32. Résultat n°32

    3 avril 1727-15 avril 1728

    Cote

    2 C 311

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 avril 1727-15 avril 1728
  33. Résultat n°33

    15 mars 1781-9 octobre 1782

    Cote

    2 C 346

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 mars 1781-9 octobre 1782
  34. Résultat n°34

    28 février 1744-31 mars 1746

    Cote

    2 C 325

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 février 1744-31 mars 1746
  35. Résultat n°35

    25 février 1730-18 décembre 1730

    Cote

    2 C 314

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 février 1730-18 décembre 1730
  36. Résultat n°36

    3 mai 1756-10 novembre 1757

    Cote

    2 C 333

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 mai 1756-10 novembre 1757
  37. Résultat n°37

    3 janvier 1734-13 juillet 1735

    Cote

    2 C 318

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 janvier 1734-13 juillet 1735
  38. Résultat n°38

    13 juillet 1769-18 novembre 1771

    Cote

    2 C 340

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 13 juillet 1769-18 novembre 1771
  39. Résultat n°39

    15 avril 1728-16 mars 1729

    Cote

    2 C 312

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 avril 1728-16 mars 1729
  40. Résultat n°40

    1er avril 1759-24 janvier 1761

    Cote

    2 C 335

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Châtillon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er avril 1759-24 janvier 1761