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61 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

30 mars 1790-9 septembre 1792
Cote
2 C 349
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 30 mars 1790-9 septembre 1792
Résultat n°2

2 novembre 1709-2 octobre 1712
Cote
2 C 352
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 2 novembre 1709-2 octobre 1712
Résultat n°3

8 mars 1708-22 mars 1710
Cote
2 C 298
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 8 mars 1708-22 mars 1710
Résultat n°4

7 janvier 1717-1er janvier 1719
Cote
2 C 303
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 7 janvier 1717-1er janvier 1719
Résultat n°5

6 octobre 1712-10 juillet 1712
Cote
2 C 353
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 6 octobre 1712-10 juillet 1712
Résultat n°6

3 novembre 1779-15 mars 1781
Cote
2 C 345
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 3 novembre 1779-15 mars 1781
Résultat n°7

14 décembre 1752-8 septembre 1754
Cote
2 C 331
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 14 décembre 1752-8 septembre 1754
Résultat n°8

31 mars 1746-9 octobre 1747
Cote
2 C 326
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 31 mars 1746-9 octobre 1747
Résultat n°9

1er janvier 1719-30 juin 1720
Cote
2 C 304
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er janvier 1719-30 juin 1720
Résultat n°10
1er janvier 1787-7 février 1792

104 medias

1er janvier 1787-7 février 1792
Cote
2 C 354
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 1er janvier 1787-7 février 1792
Résultat n°11

26 juin 1748-23 novembre 1749
Cote
2 C 328
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 26 juin 1748-23 novembre 1749
Résultat n°12

12 décembre 1773-15 janvier 1776
Cote
2 C 342
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 12 décembre 1773-15 janvier 1776
Résultat n°13

21 février 1712-15 février 1714
Cote
2 C 300
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 21 février 1712-15 février 1714
Résultat n°14

Contrôle des actes sous seings privés.
Cote
2 C 301
 Date
15 novembre 1709-23 mai 1713
 Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes sous seings privés.
Résultat n°15

1er mars 1751-13 décembre 1752
Cote
2 C 330
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er mars 1751-13 décembre 1752
Résultat n°16

12 juillet 1720-11 mars 1721
Cote
2 C 305
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 12 juillet 1720-11 mars 1721
Résultat n°17

12 décembre 1777-3 novembre 1779
Cote
2 C 344
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 12 décembre 1777-3 novembre 1779
Résultat n°18

12 juillet 1706-6 février 1707
Cote
2 C 350
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation.
  • 12 juillet 1706-6 février 1707
Résultat n°19

26 novembre 1731-14 décembre 1732
Cote
2 C 316
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 26 novembre 1731-14 décembre 1732
Résultat n°20

11 mars 1721-6 mai 1722
Cote
2 C 306
 Date- Lieu
Châtillon-en-Dois
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Châtillon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 11 mars 1721-6 mai 1722