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Résultats de la recherche

  • 1

    5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII

    Cote

    3 Q 8353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 5 ventôse an VI - 30 ventôse an VII
  • 2

    23 janvier 1813 - 15 octobre 1813

    Cote

    3 Q 8372

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 23 janvier 1813 - 15 octobre 1813
  • 3

    4 janvier 1988-29 juin 1988

    Cote

    3 Q 15126

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Bordereaux des actes déposés : registres journaliers.
    • 4 janvier 1988-29 juin 1988
  • 4

    De F à O (1998).

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 14917

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De F à O (1998).
  • 5

    1er août 1906 - 7 mai 1907

    Cote

    3 Q 8123

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 1er août 1906 - 7 mai 1907
  • 6

    4 janvier 1965- 30 juin 1965

    Cote

    3 Q 14964

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 janvier 1965- 30 juin 1965
  • 7

    29 août 1872 - 23 juin 1874

    Cote

    3 Q 8291

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 29 août 1872 - 23 juin 1874
  • 8
    1813 - 1824

    92 medias

    1813 - 1824

    Cote

    3 Q 7060

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1813 - 1824
  • 9

    Dossiers nominatifs de C à DO.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 15421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de C à DO.
  • 10

    Dossiers nominatifs de MU à Q.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15485

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs de MU à Q.
  • 11

    31 janvier 1851 - 29 mars 1852

    Cote

    3 Q 8057

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 31 janvier 1851 - 29 mars 1852
  • 12

    5 décembre 1840 - 3 juin 1843

    Cote

    3 Q 7198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 5 décembre 1840 - 3 juin 1843
  • 13

    3 août 1929 - 27 décembre 1929

    Cote

    3 Q 8336

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 3 août 1929 - 27 décembre 1929
  • 14

    26 novembre 1945 - 19 mars 1946

    Cote

    3 Q 8180

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 26 novembre 1945 - 19 mars 1946
  • 15

    4 avril 1972- 29 juin 1972

    Cote

    3 Q 14979

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 avril 1972- 29 juin 1972
  • 16

    12 août 1922 - 2 avril 1923

    Cote

    3 Q 8142

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 12 août 1922 - 2 avril 1923
  • 17

    De A à I (1999).

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 14919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De A à I (1999).
  • 18

    20 janvier 1844 - 9 septembre 1844

    Cote

    3 Q 7140

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette actes civils publics
    • 20 janvier 1844 - 9 septembre 1844
  • 19

    1er octobre 1817 - 4 janvier 1820

    Cote

    3 Q 7116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette actes civils publics
    • 1er octobre 1817 - 4 janvier 1820
  • 20

    8 janvier 1970 - 25 juin 1970

    Cote

    3 Q 14974

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 8 janvier 1970 - 25 juin 1970
  • 21

    9 février 1867 - 17 août 1869

    Cote

    3 Q 7259

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Châtillon-en-Diois.
    • 9 février 1867 - 17 août 1869
  • 22

    4 février 1865 - 8 février 1867

    Cote

    3 Q 7258

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Châtillon-en-Diois.
    • 4 février 1865 - 8 février 1867
  • 23

    2 avril 1855 - 7 février 1857

    Cote

    3 Q 7147

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette actes civils publics
    • 2 avril 1855 - 7 février 1857
  • 24

    24 avril 1866 - 9 novembre 1866

    Cote

    3 Q 8488

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 24 avril 1866 - 9 novembre 1866
  • 25

    4 mars 1882 - 18 septembre 1882

    Cote

    3 Q 8516

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 4 mars 1882 - 18 septembre 1882
  • 26

    11 février 1992-15 juillet 1992

    Cote

    3 Q 15294

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 11 février 1992-15 juillet 1992
  • 27

    De HAU à ZER (1992).

    Date

    1992

    Cote

    3 Q 14902

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De HAU à ZER (1992).
  • 28
    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    210 medias

    17 juillet 1843 - 9 février 1849

    Cote

    3 Q 8281

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 17 juillet 1843 - 9 février 1849
  • 29

    7 décembre 1874 - 29 mai 1876

    Cote

    3 Q 8084

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 7 décembre 1874 - 29 mai 1876
  • 30

    11 novembre 1845 - 23 février 1846

    Cote

    3 Q 8434

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 11 novembre 1845 - 23 février 1846
  • 31

    2 janvier 1985-26 mai 1989

    Cote

    3 Q 15340

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Bordereaux des actes déposés : registres journaliers.
    • 2 janvier 1985-26 mai 1989
  • 32

    Volume 32

    Cote

    3 Q 14862

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 32
  • 33

    1er juillet 1815 - 12 juin 1816

    Cote

    3 Q 8375

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 1er juillet 1815 - 12 juin 1816
  • 34

    1er septembre 1970-28 décembre 1970

    Cote

    3 Q 15216

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 1er septembre 1970-28 décembre 1970
  • 35

    27 nivôse an X - 17 messidor an X

    Cote

    3 Q 8356

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 27 nivôse an X - 17 messidor an X
  • 36

    1957

    Cote

    3 Q 14951

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 1957
  • 37

    Du 1er janvier au 31 décembre 1960.

    Date

    1960

    Cote

    3 Q 15355

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1960.
  • 38

    2000-2003

    Cote

    3 Q 15490

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Dons manuels : déclarations.
    • 2000-2003
  • 39

    3 novembre 1969-29 décembre 1969

    Cote

    3 Q 15212

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 3 novembre 1969-29 décembre 1969
  • 40

    Du 1er janvier au 31 décembre 1958.

    Date

    1958

    Cote

    3 Q 15353

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1958.
  • 41

    Du 1er janvier au 31 décembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    3 Q 15352

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Du 1er janvier au 31 décembre 1957.
  • 42

    De A à P (1969)

    Date

    1969

    Cote

    3 Q 14870

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Fiches décès
    • De A à P (1969)
  • 43

    1955

    Cote

    3 Q 14949

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 1955
  • 44

    Successions : Etats et listes nominatifs annuels.

    Date

    1975-2002

    Cote

    3 Q 15449

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Successions.
    • Successions : Etats et listes nominatifs annuels.
  • 45

    25 janvier 1825 - 22 juillet 1825

    Cote

    3 Q 8389

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 25 janvier 1825 - 22 juillet 1825
  • 46

    8 août 1899 - 11 septembre 1900

    Cote

    3 Q 8116

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 8 août 1899 - 11 septembre 1900
  • 47

    1er septembre 1966-28 octobre 1966

    Cote

    3 Q 15194

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 1er septembre 1966-28 octobre 1966
  • 48

    26 octobre 1810 - 16 janvier 1813

    Cote

    3 Q 7113

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette actes civils publics
    • 26 octobre 1810 - 16 janvier 1813
  • 49

    1821 - 1824

    Cote

    3 Q 7953

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1821 - 1824
  • 50

    6 janvier 1999-29 avril 1999

    Cote

    3 Q 15314

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 6 janvier 1999-29 avril 1999
  • 51

    1er octobre 1963-31 octobre 1963

    Cote

    3 Q 15177

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 1er octobre 1963-31 octobre 1963
  • 52

    26 mai 1864 - 21 novembre 1864

    Cote

    3 Q 8484

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 26 mai 1864 - 21 novembre 1864
  • 53

    4 juin 1843 - 30 août 1845

    Cote

    3 Q 7199

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé.
    • 4 juin 1843 - 30 août 1845
  • 54

    3 janvier 1978-27 avril 1978

    Cote

    3 Q 15233

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Extraits des actes passés chez les notaires (partage,...
    • 3 janvier 1978-27 avril 1978
  • 55
    an X - 1811

    85 medias

    an X - 1811

    Cote

    3 Q 7922

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Tables des décès.
    • Autres communes.
    • an X - 1811
  • 56

    1er juillet 1840 - 3 janvier 1842

    Cote

    3 Q 7137

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette actes civils publics
    • 1er juillet 1840 - 3 janvier 1842
  • 57

    2 janvier 1968-23 décembre 1968

    Cote

    3 Q 15265

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 2 janvier 1968-23 décembre 1968
  • 58

    4 mars 1856 - 2 mars 1857

    Cote

    3 Q 8062

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 4 mars 1856 - 2 mars 1857
  • 59

    26 septembre 1842 - 19 janvier 1844

    Cote

    3 Q 7139

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recette actes civils publics
    • 26 septembre 1842 - 19 janvier 1844
  • 60
    1792 - 1808

    84 medias

    1792 - 1808

    Cote

    3 Q 7943

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1792 - 1808
  • 61

    Volume 2

    Cote

    3 Q 7082

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Tables.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 2
  • 62

    5 avril 1873 - 5 juin 1879

    Cote

    3 Q 8251

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des baux d'immeubles sous seing...
    • 5 avril 1873 - 5 juin 1879
  • 63

    Déclarations n° 178 à 238 (13 juin-20 juillet 2000).

    Date

    13 juin 2000- 20 juillet 2000

    Cote

    3 Q 15075

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Déclarations n° 178 à 238 (13 juin-20 juillet 2000).
  • 64

    Formules déposées dans un autre bureau et transmises à celui de Châtillon-en-Diois.

    Date

    27 juin 1905-16 septembre 1915

    Cote

    3 Q 7279

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Formules déposées dans un autre bureau et transmises...
  • 65

    27 novembre 1981-17 septembre 1982

    Cote

    3 Q 15276

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 27 novembre 1981-17 septembre 1982
  • 66

    Dossiers nominatifs G.

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 15456

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs G.
  • 67

    1825 - 1830

    Cote

    3 Q 7072

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1825 - 1830
  • 68

    27 mai 1874 - 27 décembre 1877

    Cote

    3 Q 8229

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé
    • 27 mai 1874 - 27 décembre 1877
  • 69

    3 août 1901 - 5 juin 1902

    Cote

    3 Q 8309

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 3 août 1901 - 5 juin 1902
  • 70

    Dossiers nominatifs G.

    Date

    2001

    Cote

    3 Q 15482

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • Renvois d'actes et de renseignements patrimoniaux :...
    • Dossiers nominatifs G.
  • 71

    21 décembre 1886 - 7 mars 1888

    Cote

    3 Q 8299

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 21 décembre 1886 - 7 mars 1888
  • 72

    1er germinal an VII - 18 messidor an IX

    Cote

    3 Q 8354

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes judiciaires (actes,...
    • 1er germinal an VII - 18 messidor an IX
  • 73

    15 décembre 1933 - 2 juillet 1934

    Cote

    3 Q 8161

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 décembre 1933 - 2 juillet 1934
  • 74

    4 janvier 1971- 25 mai 1972

    Cote

    3 Q 15268

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Actes sous seing privé
    • 4 janvier 1971- 25 mai 1972
  • 75

    15 juin 1946 - 24 août 1948

    Cote

    3 Q 8604

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Sommiers.
    • Sommier des découvertes.
    • 15 juin 1946 - 24 août 1948
  • 76

    4 septembre 1995 - 8 novembre 1995

    Cote

    3 Q 15048

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 4 septembre 1995 - 8 novembre 1995
  • 77

    15 janvier 1863 - 28 août 1863

    Cote

    3 Q 8069

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des actes civils publics.
    • 15 janvier 1863 - 28 août 1863
  • 78

    Bordereaux des actes déposés : registre d'inscription.

    Date

    1980-1997

    Cote

    3 Q15339-15342

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Bordereaux des actes déposés : registres journaliers.
    • Bordereaux des actes déposés : registre d'inscription.
  • 79

    1958

    Cote

    3 Q 14952

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Die.
    • Registres de formalité.
    • Registres de recettes des déclarations de mutations...
    • Déclarations déposées au bureau de Die.
    • 1958
  • 80

    1813 - 1819

    Cote

    3 Q 7070

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Châtillon-en-Diois.
    • Tables.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1813 - 1819