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95 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 39

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
    • Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 2

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3120 W 45

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 3

    Eléments pour une histoire de Châteauneuf-sur-Isère. I - Préhistoire Châteauneuf-sur-IsèreAssociation Histoire et Patrimoine2008

    Date

    -

    Cote

    BH 1926

    • Contexte : Bibliothèque

    • Eléments pour une histoire de Châteauneuf-sur-Isère....
  • 4
    1931

    56 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 235

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1931
  • 5
    1921

    63 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 235

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1921
  • 6
    1886

    79 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 235

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1886
  • 7

    Châteauneuf-d'Isère pendant la RévolutionChâteauneuf-sur-IsèreChâteauneuf édition1990ValenceImp. François Grégoire1990

    Cote

    BH 8800, 2-9504644-0-8

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 8701 à 8900

    • Châteauneuf-d'Isère pendant la RévolutionChâteauneuf-sur-IsèreChâteauneuf...
  • 8
    Section X, Vernaison. Grand Champ (hameau) (agrandissement).

    1 media

    Section X, Vernaison. Grand Champ (hameau) (agrandissement).

    Date

    1er décembre 1810

    Cote

    3 P 3333/30

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Châteauneuf-d'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section X, Vernaison. Grand Champ (hameau) (agrandissement).
  • 9

    N°77190.- Extension du réseau basse tension aérien au poste "Grange Neuve" pour les vergers Dauphine Provence.

    Date

    1998

    Cote

    3208 W 312

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • N°77190.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 10

    Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1819-1853

    Cote

    8 M 172

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Châteauneuf-sur-Isère.
  • 11

    Gaec de Vernaison.

    Date

    1990-1998

    Cote

    3169 W 41

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Gaec de Vernaison.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 12

    Chirouze René.

    Date

    1997-2003

    Cote

    3169 W 18

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Chirouze René.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 13
    an IV

    32 medias

    an IV

    Date

    an IV

    Cote

    1 Num 895

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • an IV
  • 14
    1896

    70 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 235

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1896
  • 15

    Réaménagement de la mairie.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 230

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Réaménagement de la mairie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 16
    1926

    60 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 235

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1926
  • 17

    N°61101.- Alimentation électrique d'un lot de la zone artisanale Nogat.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 300

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • N°61101.- Alimentation électrique d'un lot de la zone...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 18

    Perdriolle Alain.

    Date

    1982-2005

    Cote

    3169 W 37

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Perdriolle Alain.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 19

    N°82930.- Extension du réseau basse tension au poste "Veyreyre" pour M. Perrot Stéphane.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3208 W 306

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • N°82930.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 20

    Gaec de l'Ardoise.

    Date

    1988-2000

    Cote

    3169 W 13

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Gaec de l'Ardoise.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 21

    Earl les Fougères.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3169 W 27

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Earl les Fougères.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 22
    1836

    94 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 234

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1836
  • 23

    N°76210.- Renforcement du réseau basse tension aérien au poste "Les Grenières".

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 310

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • N°76210.- Renforcement du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 24

    Extrait Denis.

    Date

    1994-2003

    Cote

    3169 W 30

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Extrait Denis.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 25
    1866

    73 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    1 Num 895

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1866
  • 26

    N°75490.- Extension du réseau basse tension au poste "Martusset", parcelle YL 153, pour M. Patouillard Philippe.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3208 W 309

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • N°75490.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 27

    Sarl les Délices.

    Date

    2003

    Cote

    3169 W 23

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Sarl les Délices.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 28

    Dossiers d'acquisition.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 40

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
    • Dossiers d'acquisition.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 29
    1846

    81 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 234

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1846
  • 30

    Maison Familiale Rurale.

    Date

    2004

    Cote

    3169 W 35

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Maison Familiale Rurale.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 31

    Earl les Grands Chaux.

    Date

    1980-2000

    Cote

    3169 W 34

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Earl les Grands Chaux.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 32

    F-R (n° d'ordre d'exploitation 101 à 301).

    Date

    1958-1984

    Cote

    2054 W 61

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • F-R (n° d'ordre d'exploitation 101 à 301).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 33

    Châteauneuf-sur-Isère et Valence, domaine du Champ-Rousset.

    Date

    1920-1922

    Cote

    6 J 13

    • Contexte : 6 J - Agence immobilière Chabert

    • Dossiers des biens à vendre.
    • Châteauneuf-sur-Isère et Valence, domaine du Champ-Rousset.
  • 34

    Clauzel Marc.

    Date

    1987

    Cote

    3169 W 19

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Clauzel Marc.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 35

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 11

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 36
    1872

    73 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 235

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1872
  • 37
    1851

    79 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 234

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1851
  • 38
    1906

    69 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 235

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • 1906
  • 39

    Scea Damiron.

    Date

    1983-1996

    Cote

    3169 W 26

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
    • Scea Damiron.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  • 40

    N°81140.- Extension du réseau basse tension sur le poste "Les Chaux" pour M. Dannonay Gilbert.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 299

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • N°81140.- Extension du réseau basse tension sur le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG