Châteauneuf-de-Mazenc (Drôme, France)

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Section A1, Saint-Maurice.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Saint-Maurice.
2

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Section B, Piéragnon.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section B, Piéragnon.
3

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Section G2, les Molières.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/12
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section G2, les Molières.
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La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.

Date

début XXe s.

Cote

38 Fi 106
- Contexte : 38 Fi - Fonds Morin
- La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.
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11 mars 1833, vols d'effets d'habillement, de pain et d'argent : Beauchastel (Ardèche), Loriol, Saint-Julien-Le-Roux (Ardèche). 11 mars 1833, tentative de vol d'argent : Omblèze. 13 mars 1833, vol d'effets d'habillement : Alixan. 12 mars 1833, concussion et corruption dans l'exercice des fonctions de garde forestier : Vassieux. 12 mars 1833, vol de blé : Livron. 13 mars 1833, incendie de bois appartenant à autrui : Treschenu. 14 mars 1833, tentative d'assassinat sur un homme : Tain. 14 mars 1833, vol d'argent : Châteauneuf-d'Isère. 15 mars 1833, tentative d'incendie d'une maison appartenant à autrui : Montélier.17 mars 1833, faux en écriture authentique et publique : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 mars 1833, banqueroute frauduleuse : Saint-Jean-en-Royans. 22 mars 1833, vol d'argent et d'un ciseau : Barret-de-Liourre. 22 mars 1833, empoisonnement sur ascendant et tentatives d'empoisonnement sur d'autres membres de la famille de l'accusé : Clérieux (avec plan). (individu décédé dont le procès devait se tenir lors de cette séance d'assises), banqueroute frauduleuse : Romans.

Date

11 février-22 mars 1833

Cote

2 U 302
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 11 mars 1833, vols d'effets d'habillement, de pain...
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Châteauneuf-de-Mazenc. - Laurent.

Date

1993

Cote

2885 W 35
- Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Recherches archéologiques dans le département de la...
- Châteauneuf-de-Mazenc. - Laurent.
Producteur :

Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.
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1 media
Section A2, Saint-Maurice.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section A2, Saint-Maurice.
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1 media
Section D2, Champ-Lambert.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section D2, Champ-Lambert.
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Section D1, Champ-Lambert.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/6, 3 P 3296/15
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section D1, Champ-Lambert.
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21 février 1831, vol d'argent : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 février 1831, tentative de vol, Dieulefit. 22 février 1831, vol de bottes, d'un couteau et d'une seringue : Saint-Vallier. 22 février 1831, vol de blé : Romans. 22 février 1831, meurtre d'un homme : Saint-Barthélémy-de-Vals. 24 février 1831, vol de draps, d'effets d'habillement et de souliers : Valence. 24 février 1831, meurtre sur conjoint : Le Buis. 24 février 1831, vol d'argent : Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 25 février 1831, vol de nappes et de serviettes : Romans. 25 février 1831, faux et usage de faux en écriture privée : Vaunaveys. 26 février 1831, vol de blé : Loriol.

Date

21 février-26 février 1831

Cote

2 U 285
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 21 février 1831, vol d'argent : Châteauneuf-de-Mazenc....
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Section G1, les Molières.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/11
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section G1, les Molières.
12
Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon et Menglon, Clérieux, Crozes.

Date

1883-1898

Cote

7 M 61
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon...
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28 octobre 1867, attentats à la pudeur sur des enfants : Pierrelongue. 28 octobre 1867, vol d'argent : Bren. 29 octobre 1867, faux et usage de faux en écriture : Châteauneuf-de-Mazenc, Dieulefit. 29 octobre 1867, vols d'argent, d'effets d'habillement et d'une montre : Marcollin (Isère), Marsas, Pénol (Isère).

Date

28-29 octobre 1867

Cote

2 U 623
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 28 octobre 1867, attentats à la pudeur sur des enfants...
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Châteauneuf-de-Mazenc au hameau de La Bégude et changement de dénomination.

Date

1892-1894

Cote

1 M 949
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Transfert ou création de chef-lieu.
- Châteauneuf-de-Mazenc au hameau de La Bégude et changement...
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Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc, hameau de la Bégude (agrandissements).

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/13
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc,...
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Granjon, Pierre Henri

Date

6 juin 1870

Cote

1920 W 47
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Granjon, Pierre Henri
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Roussier, Léon Louis

Date

30 octobre 1878

Cote

1920 W 147
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Roussier, Léon Louis
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Châteauneuf-de-Mazenc.

Date

1943-2007

Cote

3657 W 45
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Châteauneuf-de-Mazenc.
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Contentieux.

Date

an IX-1836

Cote

3 P 2832
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la préfecture.
- Fixation des limites.
- Contentieux.
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Section H2, le Village.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/14
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section H2, le Village.

Résultats de la recherche

Section A1, Saint-Maurice.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section B, Piéragnon.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section G2, les Molières.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.

Date

Cote

Contexte : 38 Fi - Fonds Morin

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Châteauneuf-de-Mazenc. - Laurent.

Date

Cote

Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

Producteur :

Section A2, Saint-Maurice.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section D2, Champ-Lambert.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section D1, Champ-Lambert.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Section G1, les Molières.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon et Menglon, Clérieux, Crozes.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Châteauneuf-de-Mazenc au hameau de La Bégude et changement de dénomination.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc, hameau de la Bégude (agrandissements).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Granjon, Pierre Henri

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

Roussier, Léon Louis

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

Châteauneuf-de-Mazenc.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Contentieux.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Section H2, le Village.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.