Châteauneuf-de-Mazenc (Drôme, France)

1

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Section A1, Saint-Maurice.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Saint-Maurice.
2

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Section B, Piéragnon.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section B, Piéragnon.
3

1 media
Section G2, les Molières.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/12
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section G2, les Molières.
4

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La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.

Date

début XXe s.

Cote

38 Fi 106
- Contexte : 38 Fi - Fonds Morin
- La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.
5
11 mars 1833, vols d'effets d'habillement, de pain et d'argent : Beauchastel (Ardèche), Loriol, Saint-Julien-Le-Roux (Ardèche). 11 mars 1833, tentative de vol d'argent : Omblèze. 13 mars 1833, vol d'effets d'habillement : Alixan. 12 mars 1833, concussion et corruption dans l'exercice des fonctions de garde forestier : Vassieux. 12 mars 1833, vol de blé : Livron. 13 mars 1833, incendie de bois appartenant à autrui : Treschenu. 14 mars 1833, tentative d'assassinat sur un homme : Tain. 14 mars 1833, vol d'argent : Châteauneuf-d'Isère. 15 mars 1833, tentative d'incendie d'une maison appartenant à autrui : Montélier.17 mars 1833, faux en écriture authentique et publique : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 mars 1833, banqueroute frauduleuse : Saint-Jean-en-Royans. 22 mars 1833, vol d'argent et d'un ciseau : Barret-de-Liourre. 22 mars 1833, empoisonnement sur ascendant et tentatives d'empoisonnement sur d'autres membres de la famille de l'accusé : Clérieux (avec plan). (individu décédé dont le procès devait se tenir lors de cette séance d'assises), banqueroute frauduleuse : Romans.

Date

11 février-22 mars 1833

Cote

2 U 302
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 11 mars 1833, vols d'effets d'habillement, de pain...
6
Châteauneuf-de-Mazenc. - Laurent.

Date

1993

Cote

2885 W 35
- Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...
- Recherches archéologiques dans le département de la...
- Châteauneuf-de-Mazenc. - Laurent.
Producteur :

Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.
7

1 media
Section A2, Saint-Maurice.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section A2, Saint-Maurice.
8

1 media
Section D2, Champ-Lambert.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section D2, Champ-Lambert.
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2 lots 2 medias
Section D1, Champ-Lambert.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/6, 3 P 3296/15
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section D1, Champ-Lambert.
10
21 février 1831, vol d'argent : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 février 1831, tentative de vol, Dieulefit. 22 février 1831, vol de bottes, d'un couteau et d'une seringue : Saint-Vallier. 22 février 1831, vol de blé : Romans. 22 février 1831, meurtre d'un homme : Saint-Barthélémy-de-Vals. 24 février 1831, vol de draps, d'effets d'habillement et de souliers : Valence. 24 février 1831, meurtre sur conjoint : Le Buis. 24 février 1831, vol d'argent : Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 25 février 1831, vol de nappes et de serviettes : Romans. 25 février 1831, faux et usage de faux en écriture privée : Vaunaveys. 26 février 1831, vol de blé : Loriol.

Date

21 février-26 février 1831

Cote

2 U 285
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 21 février 1831, vol d'argent : Châteauneuf-de-Mazenc....
11

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Section G1, les Molières.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/11
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section G1, les Molières.
12
Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon et Menglon, Clérieux, Crozes.

Date

1883-1898

Cote

7 M 61
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon...
13
28 octobre 1867, attentats à la pudeur sur des enfants : Pierrelongue. 28 octobre 1867, vol d'argent : Bren. 29 octobre 1867, faux et usage de faux en écriture : Châteauneuf-de-Mazenc, Dieulefit. 29 octobre 1867, vols d'argent, d'effets d'habillement et d'une montre : Marcollin (Isère), Marsas, Pénol (Isère).

Date

28-29 octobre 1867

Cote

2 U 623
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 28 octobre 1867, attentats à la pudeur sur des enfants...
14
Châteauneuf-de-Mazenc au hameau de La Bégude et changement de dénomination.

Date

1892-1894

Cote

1 M 949
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Transfert ou création de chef-lieu.
- Châteauneuf-de-Mazenc au hameau de La Bégude et changement...
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Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc, hameau de la Bégude (agrandissements).

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/13
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc,...
16

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Granjon, Pierre Henri

Date

6 juin 1870

Cote

1920 W 47
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Granjon, Pierre Henri
17

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Roussier, Léon Louis

Date

30 octobre 1878

Cote

1920 W 147
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Roussier, Léon Louis
18
Châteauneuf-de-Mazenc.

Date

1943-2007

Cote

3657 W 45
- Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...
- Châteauneuf-de-Mazenc.
19
Contentieux.

Date

an IX-1836

Cote

3 P 2832
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la préfecture.
- Fixation des limites.
- Contentieux.
20

1 media
Section H2, le Village.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/14
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section H2, le Village.
21
12 août 1833, vol, recel de soie : Romans. 12 août 1833, vols de bêtes à laine et d'un manteau : Charols, Châteauneuf-de-Mazenc, Étoile, Le Poêt-Laval [&]. 13 août 1833, attentat à la pudeur sur une enfant : Larnage. 13 août 1833, vol d'argent : Recoubeau. 14 août 1833, tentative d'assassinat sur un homme : Mercurol. 15 août 1833, viol d'une femme, vol de bijou : Crest. 16 août 1833, tentative d'assassinat sur conjoint : Montvendre. 16 août 1833, fabrication et émission de fausse monnaie : Barret-de-Liourre. 17 août 1833, homicide sur conjoint : Montélimar.

Date

12-17 août 1833

Cote

2 U 306
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 12 août 1833, vol, recel de soie : Romans. 12 août...
22
Canton de Dieulefit.- Communes d'Aleyrac (1807-1827), Béconne (an XII-1827), Châteauneuf-de-Mazenc (1827), Comps (an XII-1827), Dieulefit (1827), Eyzahut (1827), Montjoux (1827), Orcinas (1827), Poët-Laval (Le) (1827), Pont-de-Barret (1827), Rochebaudin (1827), Roche-Saint-Secret (La) (1827), Salettes (1827), Souspierre (1827), Teyssières (1827), Vesc (1827).

Date

1827

Cote

3 P 2875
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Dieulefit.- Communes d'Aleyrac (1807-1827),...
23

1 media
Section F2, les Plots.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/10
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section F2, les Plots.
24

1 media
Section E, les Blaches.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/8
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section E, les Blaches.
25
16 juillet 1877, vols d'argent, de poules, d'objets mobiliers et de denrées de consommation : Romans, Valence. 16 juillet 1877, vol d'argent : Valence. 17 juillet 1877, attentat à la pudeur sur une enfant : Bourg-de-Péage. 17 juillet 1877, complicité de vol d'argent et d'objets mobiliers : Châteauneuf-sur-Isère. 18 juillet 1877, vols, tentative de vol de lapins et de poules et de vin : Châteauneuf-de-Mazenc, Salles, Taulignan. 24 juillet 1877, vols d'argent, de vin, de bijoux et d'objets mobiliers et de consommation : Allex, Eurre, Mirabel-et-Blacons. 24 juillet 1877, faux et usage de faux en écriture de commerce : Lyon (Rhône).

Date

16-24 juillet 1877

Cote

2 U 725
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 16 juillet 1877, vols d'argent, de poules, d'objets...
26
Canton de Dieulefit.

Cote

3 P 2930
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas portatifs.
- Canton de Dieulefit.
27

1 media
Section C, Combe-le-Moine.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section C, Combe-le-Moine.
28

1 media
Pascalin, Camille

Date

20 mai 1879

Cote

1920 W 50
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Pascalin, Camille
29

1 media
Barthale, Joseph Henri

Date

7 janvier 1881

Cote

1920 W 36
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Barthale, Joseph Henri
30
Canton de Dieulefit.- Communes d'Aleyrac (1826-1828), Béconne (1808-1828), Châteauneuf-de-Mazenc (1827), Comps (1808-1828), Dieulefit (1826-1828), Eyzahut (1806-1828), Montjoux (an XII-1828), Orcinas (an XII-1828), Poët-Laval (Le) (an XIV-1828), Pont-de-Barret (an XIV- 1828).

Date

an XII-1828

Cote

3 P 2873
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Dieulefit.- Communes d'Aleyrac (1826-1828),...
31

1 media
Section F1, les Plots.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/9
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Section F1, les Plots.
32

1 media
Manent, Joseph Gaston

Date

5 novembre 1891

Cote

1920 W 53
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Manent, Joseph Gaston
33
Chapelle-en-Vercors (La) : four à tuiles (1819, 1861), fours à chaux (1832,1837,1838, 1842, 1858, 1861, 1864-1866, 1875, 1877, 1878), tueries particulières (1908,1923), dépôts d’explosifs (1926-1932), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1927,1930). Charens : dépôts d’explosifs (1927-1929). Charols : tuerie particulière (1910). Charpey : four à chaux (1858), teinturerie (1878), tueries particulières (1908, 1924) , dépôts d’explosifs (1936). Châteaudouble : taillanderie (1861). Châteauneuf-de-Galaure : tueries particulières (1908), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1920, 1924, 1925). Châteauneuf-de-Mazenc : fabrique d’engrais animal et clos d’équarrissage (1857-1858, 1872, 1874).

Date

1819-1932

Cote

5 M 251
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
- Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
- Chapelle-en-Vercors (La) : four à tuiles (1819, 1861),...
34

1 media
Tableau d'assemblage.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/1
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Bégude-de-Mazenc (la)
- Cadastre parcellaire.
- Tableau d'assemblage.
35
Albon, Allex, Ambonil, Arpavon, Aubres, Aulan, Auriples, Barbières, La Baume-Cornillane, Beaumont-Monteux, Beausemblant, Béconne, Bellecombe, Bouvante, Chabeuil, Chamaret, Charmes, Charols, Charpey, Châteauneuf-de-Mazenc, Chatuzange.

Date

1799-1895

Cote

1 M 861
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Communes.
- Délimitation des communes.
- Fixation des limites et bornage.
- Albon, Allex, Ambonil, Arpavon, Aubres, Aulan, Auriples,...

Résultats de la recherche

Section A1, Saint-Maurice.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section B, Piéragnon.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section G2, les Molières.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.

Date

Cote

Contexte : 38 Fi - Fonds Morin

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Châteauneuf-de-Mazenc. - Laurent.

Date

Cote

Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

Producteur :

Section A2, Saint-Maurice.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section D2, Champ-Lambert.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section D1, Champ-Lambert.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Section G1, les Molières.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon et Menglon, Clérieux, Crozes.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Châteauneuf-de-Mazenc au hameau de La Bégude et changement de dénomination.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc, hameau de la Bégude (agrandissements).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Granjon, Pierre Henri

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

Roussier, Léon Louis

Date

Cote

Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

Châteauneuf-de-Mazenc.

Date

Cote

Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

Contentieux.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Section H2, le Village.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date