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35 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section A1, Saint-Maurice.

1 media

Section A1, Saint-Maurice.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/2

Résultat n°2
Section B, Piéragnon.

1 media

Section B, Piéragnon.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/4

Résultat n°3
Section G2, les Molières.

1 media

Section G2, les Molières.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/12

Résultat n°4
La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.

1 media

La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.

Date

début XXe s.

Cote

38 Fi 106

Résultat n°5

11 mars 1833, vols d'effets d'habillement, de pain et d'argent : Beauchastel (Ardèche), Loriol, Saint-Julien-Le-Roux (Ardèche). 11 mars 1833, tentative de vol d'argent : Omblèze. 13 mars 1833, vol d'effets d'habillement : Alixan. 12 mars 1833, concussion et corruption dans l'exercice des fonctions de garde forestier : Vassieux. 12 mars 1833, vol de blé : Livron. 13 mars 1833, incendie de bois appartenant à autrui : Treschenu. 14 mars 1833, tentative d'assassinat sur un homme : Tain. 14 mars 1833, vol d'argent : Châteauneuf-d'Isère. 15 mars 1833, tentative d'incendie d'une maison appartenant à autrui : Montélier.17 mars 1833, faux en écriture authentique et publique : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 mars 1833, banqueroute frauduleuse : Saint-Jean-en-Royans. 22 mars 1833, vol d'argent et d'un ciseau : Barret-de-Liourre. 22 mars 1833, empoisonnement sur ascendant et tentatives d'empoisonnement sur d'autres membres de la famille de l'accusé : Clérieux (avec plan). (individu décédé dont le procès devait se tenir lors de cette séance d'assises), banqueroute frauduleuse : Romans.

Date

11 février-22 mars 1833

Cote

2 U 302

Résultat n°6

Châteauneuf-de-Mazenc. - Laurent.

Date

1993

Cote

2885 W 35

Résultat n°7
Section A2, Saint-Maurice.

1 media

Section A2, Saint-Maurice.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/3

Résultat n°8
Section D2, Champ-Lambert.

1 media

Section D2, Champ-Lambert.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/7

Résultat n°9
Section D1, Champ-Lambert.

2 lots 2 medias

Section D1, Champ-Lambert.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/6, 3 P 3296/15

Résultat n°10

21 février 1831, vol d'argent : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 février 1831, tentative de vol, Dieulefit. 22 février 1831, vol de bottes, d'un couteau et d'une seringue : Saint-Vallier. 22 février 1831, vol de blé : Romans. 22 février 1831, meurtre d'un homme : Saint-Barthélémy-de-Vals. 24 février 1831, vol de draps, d'effets d'habillement et de souliers : Valence. 24 février 1831, meurtre sur conjoint : Le Buis. 24 février 1831, vol d'argent : Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 25 février 1831, vol de nappes et de serviettes : Romans. 25 février 1831, faux et usage de faux en écriture privée : Vaunaveys. 26 février 1831, vol de blé : Loriol.

Date

21 février-26 février 1831

Cote

2 U 285

Résultat n°11
Section G1, les Molières.

1 media

Section G1, les Molières.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/11

Résultat n°12

Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon et Menglon, Clérieux, Crozes.

Date

1883-1898

Cote

7 M 61

Résultat n°13

28 octobre 1867, attentats à la pudeur sur des enfants : Pierrelongue. 28 octobre 1867, vol d'argent : Bren. 29 octobre 1867, faux et usage de faux en écriture : Châteauneuf-de-Mazenc, Dieulefit. 29 octobre 1867, vols d'argent, d'effets d'habillement et d'une montre : Marcollin (Isère), Marsas, Pénol (Isère).

Date

28-29 octobre 1867

Cote

2 U 623

Résultat n°14

Châteauneuf-de-Mazenc au hameau de La Bégude et changement de dénomination.

Date

1892-1894

Cote

1 M 949

Résultat n°15
Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc, hameau de la Bégude (agrandissements).

1 media

Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc, hameau de la Bégude (agrandissements).

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/13

Résultat n°16
Granjon, Pierre Henri

1 media

Granjon, Pierre Henri

Date

6 juin 1870

Cote

1920 W 47

Résultat n°17
Roussier, Léon Louis

1 media

Roussier, Léon Louis

Date

30 octobre 1878

Cote

1920 W 147

Résultat n°18

Châteauneuf-de-Mazenc.

Date

1943-2007

Cote

3657 W 45

Résultat n°19

Contentieux.

Date

an IX-1836

Cote

3 P 2832

Résultat n°20
Section H2, le Village.

1 media

Section H2, le Village.

Date

28 juin 1828

Cote

3 P 3296/14