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35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section A1, Saint-Maurice.

    1 media

    Section A1, Saint-Maurice.

    Date

    28 juin 1828

    Cote

    3 P 3296/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bégude-de-Mazenc (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Saint-Maurice.
  2. Résultat n°2
    Section B, Piéragnon.

    1 media

    Section B, Piéragnon.

    Date

    28 juin 1828

    Cote

    3 P 3296/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bégude-de-Mazenc (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Piéragnon.
  3. Résultat n°3
    Section G2, les Molières.

    1 media

    Section G2, les Molières.

    Date

    28 juin 1828

    Cote

    3 P 3296/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bégude-de-Mazenc (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G2, les Molières.
  4. Résultat n°4
    La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.

    1 media

    La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    38 Fi 106

    • Contexte : 38 Fi - Fonds Morin

    • La Bégude-de-Mazenc.- Vue de Châteauneuf-de-Mazenc.
  5. Résultat n°5

    11 mars 1833, vols d'effets d'habillement, de pain et d'argent : Beauchastel (Ardèche), Loriol, Saint-Julien-Le-Roux (Ardèche). 11 mars 1833, tentative de vol d'argent : Omblèze. 13 mars 1833, vol d'effets d'habillement : Alixan. 12 mars 1833, concussion et corruption dans l'exercice des fonctions de garde forestier : Vassieux. 12 mars 1833, vol de blé : Livron. 13 mars 1833, incendie de bois appartenant à autrui : Treschenu. 14 mars 1833, tentative d'assassinat sur un homme : Tain. 14 mars 1833, vol d'argent : Châteauneuf-d'Isère. 15 mars 1833, tentative d'incendie d'une maison appartenant à autrui : Montélier.17 mars 1833, faux en écriture authentique et publique : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 mars 1833, banqueroute frauduleuse : Saint-Jean-en-Royans. 22 mars 1833, vol d'argent et d'un ciseau : Barret-de-Liourre. 22 mars 1833, empoisonnement sur ascendant et tentatives d'empoisonnement sur d'autres membres de la famille de l'accusé : Clérieux (avec plan). (individu décédé dont le procès devait se tenir lors de cette séance d'assises), banqueroute frauduleuse : Romans.

    Date

    11 février-22 mars 1833

    Cote

    2 U 302

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 11 mars 1833, vols d'effets d'habillement, de pain...
  6. Résultat n°6

    Châteauneuf-de-Mazenc. - Laurent.

    Date

    1993

    Cote

    2885 W 35

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Châteauneuf-de-Mazenc. - Laurent.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  7. Résultat n°7
    Section A2, Saint-Maurice.

    1 media

    Section A2, Saint-Maurice.

    Date

    28 juin 1828

    Cote

    3 P 3296/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bégude-de-Mazenc (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Saint-Maurice.
  8. Résultat n°8
    Section D2, Champ-Lambert.

    1 media

    Section D2, Champ-Lambert.

    Date

    28 juin 1828

    Cote

    3 P 3296/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bégude-de-Mazenc (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D2, Champ-Lambert.
  9. Résultat n°9
    Section D1, Champ-Lambert.

    2 lots 2 medias

    Section D1, Champ-Lambert.

    Date

    28 juin 1828

    Cote

    3 P 3296/6, 3 P 3296/15

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bégude-de-Mazenc (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, Champ-Lambert.
  10. Résultat n°10

    21 février 1831, vol d'argent : Châteauneuf-de-Mazenc. 21 février 1831, tentative de vol, Dieulefit. 22 février 1831, vol de bottes, d'un couteau et d'une seringue : Saint-Vallier. 22 février 1831, vol de blé : Romans. 22 février 1831, meurtre d'un homme : Saint-Barthélémy-de-Vals. 24 février 1831, vol de draps, d'effets d'habillement et de souliers : Valence. 24 février 1831, meurtre sur conjoint : Le Buis. 24 février 1831, vol d'argent : Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 25 février 1831, vol de nappes et de serviettes : Romans. 25 février 1831, faux et usage de faux en écriture privée : Vaunaveys. 26 février 1831, vol de blé : Loriol.

    Date

    21 février-26 février 1831

    Cote

    2 U 285

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 21 février 1831, vol d'argent : Châteauneuf-de-Mazenc....
  11. Résultat n°11
    Section G1, les Molières.

    1 media

    Section G1, les Molières.

    Date

    28 juin 1828

    Cote

    3 P 3296/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bégude-de-Mazenc (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G1, les Molières.
  12. Résultat n°12

    Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon et Menglon, Clérieux, Crozes.

    Date

    1883-1898

    Cote

    7 M 61

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
    • Syndicats.
    • Syndicats anti-phylloxériques.
    • Subventions.
    • Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
    • Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon...
  13. Résultat n°13

    28 octobre 1867, attentats à la pudeur sur des enfants : Pierrelongue. 28 octobre 1867, vol d'argent : Bren. 29 octobre 1867, faux et usage de faux en écriture : Châteauneuf-de-Mazenc, Dieulefit. 29 octobre 1867, vols d'argent, d'effets d'habillement et d'une montre : Marcollin (Isère), Marsas, Pénol (Isère).

    Date

    28-29 octobre 1867

    Cote

    2 U 623

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 28 octobre 1867, attentats à la pudeur sur des enfants...
  14. Résultat n°14

    Châteauneuf-de-Mazenc au hameau de La Bégude et changement de dénomination.

    Date

    1892-1894

    Cote

    1 M 949

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Transfert ou création de chef-lieu.
    • Châteauneuf-de-Mazenc au hameau de La Bégude et changement...
  15. Résultat n°15
    Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc, hameau de la Bégude (agrandissements).

    1 media

    Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc, hameau de la Bégude (agrandissements).

    Date

    28 juin 1828

    Cote

    3 P 3296/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bégude-de-Mazenc (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H1, le Village. Village de Châteauneuf-de-Mazenc,...
  16. Résultat n°16
    Granjon, Pierre Henri

    1 media

    Granjon, Pierre Henri

    Date

    6 juin 1870

    Cote

    1920 W 47

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Granjon, Pierre Henri
  17. Résultat n°17
    Roussier, Léon Louis

    1 media

    Roussier, Léon Louis

    Date

    30 octobre 1878

    Cote

    1920 W 147

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Roussier, Léon Louis
  18. Résultat n°18

    Châteauneuf-de-Mazenc.

    Date

    1943-2007

    Cote

    3657 W 45

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Châteauneuf-de-Mazenc.
  19. Résultat n°19

    Contentieux.

    Date

    an IX-1836

    Cote

    3 P 2832

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  20. Résultat n°20
    Section H2, le Village.

    1 media

    Section H2, le Village.

    Date

    28 juin 1828

    Cote

    3 P 3296/14

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Bégude-de-Mazenc (la)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H2, le Village.