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177 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    RIPERT Jean-Pierre

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 27

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Châteauneuf-de-Bordette.
    • RIPERT Jean-Pierre
  2. Résultat n°2
    1903-1912

    3 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1903-1912
  3. Résultat n°3

    Commune de Châteauneuf-de-Bordette.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 225

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Châteauneuf-de-Bordette.
  4. Résultat n°4

    1952-1969

    Date

    1952-1969

    Cote

    4 E 6973

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1952-1969
  5. Résultat n°5

    N°76 TERROT Yanick - TERROT Magali.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 76

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Châteauneuf-de-Bordette.
    • N°76 TERROT Yanick - TERROT Magali.
  6. Résultat n°6

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Relevés de propriétés.
  7. Résultat n°7

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  8. Résultat n°8
    1863-1872

    6 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1863-1872
  9. Résultat n°9

    Commune de Châteauneuf-de-Bordette. - VIVIERS-GLEIZE Yvette

    Date

    2017

    Cote

    4065 W 363

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2017.
    • Commune de Châteauneuf-de-Bordette. - VIVIERS-GLEIZE...
  10. Résultat n°10
    Saint-Roman, Marius Louis Henri

    1 media

    Saint-Roman, Marius Louis Henri

    Date

    15 septembre 1874

    Cote

    1920 W 590

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Saint-Roman, Marius Louis Henri
  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3446, 2842 W 97 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  12. Résultat n°12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  13. Résultat n°13

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Relevés de propriétés.
  14. Résultat n°14
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Tables décennales.
    • 1792-1942
    • 1923-1932
  15. Résultat n°15
    Châteauneuf-de-Bordette

    2 lots 302 medias

    Châteauneuf-de-Bordette

    Date

    1789

    Cote

    5 Mi 380/R24

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Borel (Louis).
    • Châteauneuf-de-Bordette
  16. Résultat n°16

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  17. Résultat n°17
    Monnier, Jean Marius

    1 media

    Monnier, Jean Marius

    Date

    10 février 1877

    Cote

    1920 W 612

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Monnier, Jean Marius
  18. Résultat n°18
    Section D1, Garde-Grosse.

    1 media

    Section D1, Garde-Grosse.

    Date

    21 novembre 1825

    Cote

    3 P 3334/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, Garde-Grosse.
  19. Résultat n°19

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  20. Résultat n°20
    D1. 1988.

    1 media

    D1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 3452, 2842 W 97 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Section D
    • D1. 1988.
  21. Résultat n°21
    Bompard, Félicien

    1 media

    Bompard, Félicien

    Date

    29 décembre 1884

    Cote

    1920 W 171

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Bompard, Félicien
  22. Résultat n°22
    Thomas, Marius

    1 media

    Thomas, Marius

    Date

    29 avril 1877

    Cote

    1920 W 585

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Thomas, Marius
  23. Résultat n°23

    Fichier cadastral, sections A à D.

    Cote

    2056 W 121

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Châteauneuf-de-Bordette.
    • Fichier cadastral, sections A à D.
  24. Résultat n°24

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Relevés de propriétés.
  25. Résultat n°25

    Châteauneuf-de-Bordette.

    Date

    1962

    Cote

    542 W 1074

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives des 19 et 26 novembre 1962.
    • Résultats.
    • Canton de Nyons.
    • Châteauneuf-de-Bordette.
  26. Résultat n°26

    1926-1951

    Date

    1926-1951

    Cote

    4 E 6972

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1926-1951
  27. Résultat n°27

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  28. Résultat n°28

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Relevés de propriétés.
  29. Résultat n°29

    Allongement et renforcement du pont à Châteauneuf-de-Bordette.

    Date

    1975

    Cote

    4084 W 51

    • Contexte : 4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Ponts.
    • Voie communale n°4.
    • Allongement et renforcement du pont à Châteauneuf-de-Bordette.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

  30. Résultat n°30

    N°71 LUPO Michel.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 71

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Châteauneuf-de-Bordette.
    • N°71 LUPO Michel.
  31. Résultat n°31

    Volume 1 : folios 1-254 (25 juin 1913).

    Date

    1913

    Cote

    3 P 587

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Châteauneuf-de-Bordette.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1913-1933.
    • Volume 1 : folios 1-254 (25 juin 1913).
  32. Résultat n°32

    N°75 CRAS Roger.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 75

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Châteauneuf-de-Bordette.
    • N°75 CRAS Roger.
  33. Résultat n°33
    D1, Garde-Grosse. 1934.

    1 media

    D1, Garde-Grosse. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 2441, 2058 W 268 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Section D
    • D1, Garde-Grosse. 1934.
  34. Résultat n°34
    C1, Roustans. 1934.

    1 media

    C1, Roustans. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 2439, 2058 W 268 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Section C
    • C1, Roustans. 1934.
  35. Résultat n°35

    Canton de Nyons.

    Cote

    3 P 2938

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Nyons.
  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    21 novembre 1825

    Cote

    3 P 3334/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  37. Résultat n°37
    Châteauneuf-de-Bordette

    2 lots 240 medias

    Châteauneuf-de-Bordette

    Date

    1768, 1773, 1776, 1781, 1784, 1786

    Cote

    5 Mi 381/R1, 4 E 396 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Réhabilitations dans le cadre de l'édit de tolérance
    • Bailliage du Buis
    • Châteauneuf-de-Bordette
  38. Résultat n°38

    REIGNEAUD Françoise

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 35

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Châteauneuf-de-Bordette.
    • REIGNEAUD Françoise
  39. Résultat n°39

    Commune de Châteauneuf-de-Bordette. - COUTIN Christian et Annie.

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 621

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Châteauneuf-de-Bordette. - COUTIN Christian...
  40. Résultat n°40
    A1, Perdigons. 1934.

    1 media

    A1, Perdigons. 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2058 W 2436, 2058 W 268 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-de-Bordette
    • Section A
    • A1, Perdigons. 1934.