Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports de gendarmerie, rapports de police, télégrammes, récépissé de déclaration d'accidents, déclarations d'accident, rapports de l'inspecteur du travail, certificat médical, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de l'hospice de Valence. - Beaumont-lès-Valence (1903). Bourg-lès-Valence (1889). Charpey (1900). Chateauneuf-sur-Isère (1900). Donzère (1899-1901). Laveyron (1894). Léoncel (1905). Montélimar (1894). Montvendre (1903). Romans (1899, 1905). Saint-Jean-en-Royans (1897). Saint-Nazaire-en-Royans (1899). Saint-Rambert d'Albon (1894, 1899, 1907). Saint-Uze (1899-1900). Saint-Vallier (1905). Tain l'Hermitage (1901). Taulignan (1897). Valence (1899-1911).
Date
1889-1911
Cote
10 M 86
-
Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
- Accidents du travail.
- Suivi des dossiers.
- Dossiers par commune : notes, correspondance, rapports...