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  1. Résultat n°1

    Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

    Date

    1654-1707

    Cote

    160 J 201

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654)...
  2. Résultat n°2

    Droits seigneuriaux.

    Date

    1652-1752

    Cote

    160 J 102

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Droits seigneuriaux.
  3. Résultat n°3

    Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

    Date

    [XIIIe]-1724

    Cote

    160 J 101

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques...
  4. Résultat n°4

    La Baume-Valbonne.

    Date

    1672-1768

    Cote

    160 J 268

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • La Baume-Valbonne.
  5. Résultat n°5

    Maisons curiales.

    Date

    XVIIIe siècle-1828

    Cote

    160 J 290

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Divers.
    • Affaires religieuses.
    • Maisons curiales.
  6. Résultat n°6

    La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

    Date

    1699-1730

    Cote

    160 J 71

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
  7. Résultat n°7

    Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

    Date

    1654-1721

    Cote

    160 J 179

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
  8. Résultat n°8

    Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    160 J 52

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Divers.
    • Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
  9. Résultat n°9

    Comptes.

    Date

    1681-1787

    Cote

    160 J 173

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Gestion domaniale.
    • Comptes.
  10. Résultat n°10

    La Baume : aveu et dénombrement par Pierre de La Baume pour le fief de Saint-Apollinaire (1620) ; foi et hommage de Pierre de La Baume rendu à la Chambre des Comptes avec lettres de confirmation (1645, 1653) ; foi et hommage à rendre pour Châteaudouble au roi par Mme de Châteaudouble (1698-1718).

    Date

    1620-1718

    Cote

    160 J 98

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • La Baume : aveu et dénombrement par Pierre de La Baume...
  11. Résultat n°11

    La marquise de Châteaudouble contre I. Eynard : arrérages de rentes et lods ([1652] 1714) ; La Baume-Valbonne contre abbé Jacquet : défaut de paiement de mainmorte sur une vigne (1719-1739) ; comptes et quittances respectives de lods et cens entre la marquise de Châteaudouble et le marquis de Chaste (1728).

    Date

    [1652]-1728

    Cote

    160 J 140

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • La marquise de Châteaudouble contre I. Eynard : arrérages...