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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).
Cote
160 J 201
 Date
1654-1707
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Lierne.
  • Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654)...
Résultat n°2

Droits seigneuriaux.
Cote
160 J 102
 Date
1652-1752
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Châteaudouble (seigneur de), Pisançon (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Droits seigneuriaux.
Résultat n°3

Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.
Cote
160 J 101
 Date
[XIIIe]-1724
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (marquise de), Valence (évêché)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques...
Résultat n°4

La Baume-Valbonne.
Cote
160 J 268
 Date
1672-1768
 Lieu
Bichons (domaine), Châteaudouble, Châteaudouble (marquise de), Eygas (Las), Valence (religieuses de Sainte-Ursule)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • La Baume-Valbonne.
Résultat n°5

Maisons curiales.
Cote
160 J 290
 Date
XVIIIe siècle-1828
 Lieu
Châteaudouble (commune), Châteaudouble (maison curiale), Châteaudouble (marquise de), Peyrus (habitants), Peyrus (maison curiale)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Divers.
  • Affaires religieuses.
  • Maisons curiales.
Résultat n°6

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).
Cote
160 J 71
 Date
1699-1730
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
Résultat n°7

Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).
Cote
160 J 179
 Date
1654-1721
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Saint-Apollinaire (canal de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Domaines.
  • Domaine de Saint-Apollinaire.
  • Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
Résultat n°8

Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).
Cote
160 J 52
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Tain
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Divers.
  • Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
Résultat n°9

Comptes.
Cote
160 J 173
 Date
1681-1787
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Peyrus (curé)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Gestion domaniale.
  • Comptes.
Résultat n°10

La Baume : aveu et dénombrement par Pierre de La Baume pour le fief de Saint-Apollinaire (1620) ; foi et hommage de Pierre de La Baume rendu à la Chambre des Comptes avec lettres de confirmation (1645, 1653) ; foi et hommage à rendre pour Châteaudouble au roi par Mme de Châteaudouble (1698-1718).
Cote
160 J 98
 Date
1620-1718
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (marquise de), Saint-Apollinaire (fief)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
  • La Baume : aveu et dénombrement par Pierre de La Baume...
Résultat n°11

La marquise de Châteaudouble contre I. Eynard : arrérages de rentes et lods ([1652] 1714) ; La Baume-Valbonne contre abbé Jacquet : défaut de paiement de mainmorte sur une vigne (1719-1739) ; comptes et quittances respectives de lods et cens entre la marquise de Châteaudouble et le marquis de Chaste (1728).
Cote
160 J 140
 Date
[1652]-1728
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • La marquise de Châteaudouble contre I. Eynard : arrérages...