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1

Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

Date

1654-1707

Cote

160 J 201

2

Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102

3

Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

Date

[XIIIe]-1724

Cote

160 J 101

4

La Baume-Valbonne.

Date

1672-1768

Cote

160 J 268

5

Maisons curiales.

Date

XVIIIe siècle-1828

Cote

160 J 290

6

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

Date

1699-1730

Cote

160 J 71

7

Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

Date

1654-1721

Cote

160 J 179

8

Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).

Date

XVIIIe siècle

Cote

160 J 52

9

Comptes.

Date

1681-1787

Cote

160 J 173

10

La Baume : aveu et dénombrement par Pierre de La Baume pour le fief de Saint-Apollinaire (1620) ; foi et hommage de Pierre de La Baume rendu à la Chambre des Comptes avec lettres de confirmation (1645, 1653) ; foi et hommage à rendre pour Châteaudouble au roi par Mme de Châteaudouble (1698-1718).

Date

1620-1718

Cote

160 J 98

11

La marquise de Châteaudouble contre I. Eynard : arrérages de rentes et lods ([1652] 1714) ; La Baume-Valbonne contre abbé Jacquet : défaut de paiement de mainmorte sur une vigne (1719-1739) ; comptes et quittances respectives de lods et cens entre la marquise de Châteaudouble et le marquis de Chaste (1728).

Date

[1652]-1728

Cote

160 J 140