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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pâturages.

    Date

    1427-1670

    Cote

    160 J 221

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Pâturages.
  2. Résultat n°2

    Franchises de tailles.

    Date

    1642

    Cote

    160 J 85

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Tailles et corvées.
    • Franchises de tailles.
  3. Résultat n°3

    Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble concernant la double cens avec trois reconnaissances par J. Lambert et G. Lambert (1487, 1557).

    Date

    1487, 1557

    Cote

    160 J 145

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble...
  4. Résultat n°4

    Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    160 J 84

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Tailles et corvées.
    • Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de...
  5. Résultat n°5

    Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).

    Date

    1302-1662

    Cote

    160 J 48

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Combechaude.
    • Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre...
  6. Résultat n°6

    Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).

    Date

    1556-1696

    Cote

    160 J 96

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
  7. Résultat n°7

    Quittances, transactions ou investitures passés par les seigneurs de Châteaudouble pour raison de la double cens (1560-1666) ; cahier de transactions et quittances pour la double cens due à Pierre de La Baume (1632) ; convention pour la double cens entre Pierre de La Baume et les habitants de Châteaudouble (1650).

    Date

    1560-1650

    Cote

    160 J 146

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Quittances, transactions ou investitures passés par...
  8. Résultat n°8

    Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants de Châteaudouble (1549).

    Date

    1548-1549

    Cote

    160 J 51

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Divers.
    • Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants...
  9. Résultat n°9

    Assemblées communales.

    Date

    1517-1769

    Cote

    160 J 40

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Assemblées communales.
  10. Résultat n°10

    Statut des habitants de Châteaudouble.

    Date

    1325

    Cote

    160 J 39

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Statut des habitants de Châteaudouble.
  11. Résultat n°11

    Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1526, 1556) ; par J. Bleynat à Châteaudouble de Beaumont pour une vigne (1558) ; par Laurent Lambert (1560) ; par J. de La Grange à J. de Gaste pour une terre, lieu-dit Panaret (1567).

    Date

    1489-1567

    Cote

    160 J 118

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les...
  12. Résultat n°12

    Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour des biens au mandement de Châteaudouble (1653) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1750-1755) ; reconnaissances diverses (1750-1760) ; minute de la reconnaissance que le marquis de Vesc demande à M. de Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1766) ; reconnaissance réservée aux terres de Chabeuil (1778) ; par Richaud pour des terres (Maz, Clarette, Condamine, fonds de Lierne, Champaulon) (1790).

    Date

    1653-1790

    Cote

    160 J 125

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour...