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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pâturages.
Cote
160 J 221
 Date
1427-1670
 Lieu
Châteaudouble (habitants), Combechaude
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Pâturages.
Résultat n°2

Franchises de tailles.
Cote
160 J 85
 Date
1642
 Lieu
Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Tailles et corvées.
  • Franchises de tailles.
Résultat n°3

Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble concernant la double cens avec trois reconnaissances par J. Lambert et G. Lambert (1487, 1557).
Cote
160 J 145
 Date
1487, 1557
 Lieu
Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Mutation (double cens).
  • Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble...
Résultat n°4

Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.
Cote
160 J 84
 Date
XVIIe-XVIIIe siècles
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Tailles et corvées.
  • Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de...
Résultat n°5

Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).
Cote
160 J 48
 Date
1302-1662
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Combechaude, Léoncel (abbaye)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Combechaude.
  • Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre...
Résultat n°6

Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).
Cote
160 J 96
 Date
1556-1696
 Lieu
Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Combovin
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
  • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
Résultat n°7

Quittances, transactions ou investitures passés par les seigneurs de Châteaudouble pour raison de la double cens (1560-1666) ; cahier de transactions et quittances pour la double cens due à Pierre de La Baume (1632) ; convention pour la double cens entre Pierre de La Baume et les habitants de Châteaudouble (1650).
Cote
160 J 146
 Date
1560-1650
 Lieu
Châteaudouble (habitants), Châteaudouble (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Mutation (double cens).
  • Quittances, transactions ou investitures passés par...
Résultat n°8

Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants de Châteaudouble (1549).
Cote
160 J 51
 Date
1548-1549
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Divers.
  • Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants...
Résultat n°9

Assemblées communales.
Cote
160 J 40
 Date
1517-1769
 Lieu
Chabeuil (habitants), Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Eygluy (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Assemblées communales.
Résultat n°10

Statut des habitants de Châteaudouble.
Cote
160 J 39
 Date
1325
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Statut des habitants de Châteaudouble.
Résultat n°11

Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1526, 1556) ; par J. Bleynat à Châteaudouble de Beaumont pour une vigne (1558) ; par Laurent Lambert (1560) ; par J. de La Grange à J. de Gaste pour une terre, lieu-dit Panaret (1567).
Cote
160 J 118
 Date
1489-1567
 Lieu
Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Panaret
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les...
Résultat n°12

Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour des biens au mandement de Châteaudouble (1653) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1750-1755) ; reconnaissances diverses (1750-1760) ; minute de la reconnaissance que le marquis de Vesc demande à M. de Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1766) ; reconnaissance réservée aux terres de Chabeuil (1778) ; par Richaud pour des terres (Maz, Clarette, Condamine, fonds de Lierne, Champaulon) (1790).
Cote
160 J 125
 Date
1653-1790
 Lieu
Barcelonne (dame de), Chabeuil, Champaulon, Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Châteaudouble (mandement), Clarette, Condamine, Lierne (eaux), Maz, Pisançon (seigneur de), Vesc (marquis de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour...