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Actes ne concernant pas directement les possesseurs de Châteaudouble.

Acquisition de Châteaudouble.

Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

Domaine de l'Einperot (l'Empereur).

Vente de Châteaudouble.

Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud de Lavilléon et J. Chabert à Merle du Bourg (1854) ; vente du domaine par Boutaud de Lavilléon à J. Chabert (1851) ; contenance des terres de Châteaudouble ; Merle du Bourg contre Chabert, procureur de Boutaud : achat du château, des terres et des droits de Châteaudouble (1855-1857).

Actes notariés concernant Boutaud puis Merle du Bourg.

Quittances de la rente viagère due à la veuve Gérand par Boutaud et Chabert puis Merle du Bourg.

Gestion.

Personnel.

Biens immeubles : époux Savoie-Descombes pour détention abusive, jugement (1862), demande de remboursement des dépenses occasionnées par le procès (1863).

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1 janvier 1534

Actes ne concernant pas directement les possesseurs de Châteaudouble.

1 janvier 1601

Acquisition de Châteaudouble.

1 janvier 1785

Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

1 janvier 1811

Domaine de l'Einperot (l'Empereur).

1 janvier 1847

Vente de Châteaudouble.

1 janvier 1851

Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud de Lavilléon et J. Chabert à Merle du Bourg (1854) ; vente du domaine par Boutaud de Lavilléon à J. Chabert (1851) ; contenance des terres de Châteaudouble ; Merle du Bourg contre Chabert, procureur de Boutaud : achat du château, des terres et des droits de Châteaudouble (1855-1857).

1 janvier 1851

Actes notariés concernant Boutaud puis Merle du Bourg.

1 janvier 1852

Quittances de la rente viagère due à la veuve Gérand par Boutaud et Chabert puis Merle du Bourg.

1 janvier 1854

Gestion.

1 janvier 1858

Personnel.

1 janvier 1862

Biens immeubles : époux Savoie-Descombes pour détention abusive, jugement (1862), demande de remboursement des dépenses occasionnées par le procès (1863).

 
Acquisition de Châteaudouble.
1 janvier 1601