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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.
Cote
160 J 84
 Date
XVIIe-XVIIIe siècles
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Tailles et corvées.
  • Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de...
Résultat n°2

Échanges et quittances.
Cote
160 J 266
 Date
1617-1678
 Lieu
Châteaudouble (consuls), Martinette (La)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • Échanges et quittances.
Résultat n°3

Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).
Cote
160 J 48
 Date
1302-1662
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Combechaude, Léoncel (abbaye)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Combechaude.
  • Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre...
Résultat n°4

Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).
Cote
160 J 96
 Date
1556-1696
 Lieu
Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Combovin
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
  • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
Résultat n°5

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).
Cote
160 J 71
 Date
1699-1730
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
Résultat n°6

Assemblées communales.
Cote
160 J 40
 Date
1517-1769
 Lieu
Chabeuil (habitants), Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Eygluy (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Assemblées communales.
Résultat n°7

Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey pour M. de La Baume contre divers (1746-1750) ; contre Mathieu Meunier d'Alixan (1750) ; obligation de reconnaissance par le prieuré d'Alixan, papiers à l'appui (1402-1770) ; procédure entre les consuls de Châteaudouble et Joachim de Valbonne à propos de reconnaissances (1774).
Cote
160 J 129
 Date
1402-1774
 Lieu
Alixan, Alixan (prieuré), Charpey, Châteaudouble (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
  • Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey...
Résultat n°8

Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).
Cote
160 J 52
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Tain
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Divers.
  • Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
Résultat n°9

Forêt de Léoncel.
Cote
160 J 12
 Date
[XVIe]-1787
 Lieu
Châteaudouble (consuls), Léoncel (abbaye), Léoncel (forêt), Peyrus (consuls)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Louis Gilbert-Jansac.
  • Procédures.
  • Forêt de Léoncel.
Résultat n°10

Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1526, 1556) ; par J. Bleynat à Châteaudouble de Beaumont pour une vigne (1558) ; par Laurent Lambert (1560) ; par J. de La Grange à J. de Gaste pour une terre, lieu-dit Panaret (1567).
Cote
160 J 118
 Date
1489-1567
 Lieu
Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Panaret
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les...
Résultat n°11

Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour des biens au mandement de Châteaudouble (1653) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1750-1755) ; reconnaissances diverses (1750-1760) ; minute de la reconnaissance que le marquis de Vesc demande à M. de Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1766) ; reconnaissance réservée aux terres de Chabeuil (1778) ; par Richaud pour des terres (Maz, Clarette, Condamine, fonds de Lierne, Champaulon) (1790).
Cote
160 J 125
 Date
1653-1790
 Lieu
Barcelonne (dame de), Chabeuil, Champaulon, Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Châteaudouble (mandement), Clarette, Condamine, Lierne (eaux), Maz, Pisançon (seigneur de), Vesc (marquis de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Reconnaissances.
  • Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour...
Résultat n°12

Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.
Cote
160 J 68
 Date
1582-1607
 Lieu
Chaffal (Le) (consuls), Châteaudouble (consuls), Combovin (consuls), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
  • Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
Résultat n°13

Droits banaux.
Cote
160 J 73
 Date
1785-1788
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Peyrus (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Droits banaux.