Châteaudouble (commune) - Recherche

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1
Limites et séparations de communes.

Date

1783

Cote

160 J 43
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Communauté de Châteaudouble.
- Limites et séparations de communes.
2
Maisons curiales.

Date

XVIIIe siècle-1828

Cote

160 J 290
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Divers.
- Affaires religieuses.
- Maisons curiales.
3
Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

Date

1785-1878

Cote

160 J 38
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Famille Merle du Bourg.
- Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
- Procédures.
- Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de...
4
Moulin banal des Férouls.

Date

1682-an X

Cote

160 J 63
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Moulin banal des Férouls.

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