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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Limites et séparations de communes.
Cote
160 J 43
 Date
1783
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (commune), Combovin (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Limites et séparations de communes.
2

Maisons curiales.
Cote
160 J 290
 Date
XVIIIe siècle-1828
 Lieu
Châteaudouble (commune), Châteaudouble (maison curiale), Châteaudouble (marquise de), Peyrus (habitants), Peyrus (maison curiale)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Divers.
  • Affaires religieuses.
  • Maisons curiales.
3

Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).
Cote
160 J 38
 Date
1785-1878
 Lieu
Châteaudouble (commune), Châteaudouble (domaine)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Famille Merle du Bourg.
  • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
  • Procédures.
  • Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de...
4

Moulin banal des Férouls.
Cote
160 J 63
 Date
1682-an X
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (commune), Combovin (assemblée), Combovin (commune), Férouls (moulin), Peyrus (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulin banal des Férouls.