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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Limites et séparations de communes.

    Date

    1783

    Cote

    160 J 43

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Limites et séparations de communes.
  2. Résultat n°2

    Maisons curiales.

    Date

    XVIIIe siècle-1828

    Cote

    160 J 290

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Divers.
    • Affaires religieuses.
    • Maisons curiales.
  3. Résultat n°3

    Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

    Date

    1785-1878

    Cote

    160 J 38

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Procédures.
    • Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de...
  4. Résultat n°4

    Moulin banal des Férouls.

    Date

    1682-an X

    Cote

    160 J 63

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal des Férouls.