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24 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).
Cote
160 J 136
 Date
1673-1681
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
Résultat n°2

Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.
Cote
160 J 148
 Date
1435-1650
 Lieu
Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Mutation (double cens).
  • Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté...
Résultat n°3

Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.
Cote
160 J 53
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.
Résultat n°4

Pâturages.
Cote
160 J 47
 Date
1589-1605
 Lieu
Barcelonne, Châteaudouble, Châteaudouble (communauté), Combovin, Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Pâturages.
Résultat n°5

Limites et séparations de communes.
Cote
160 J 43
 Date
1783
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (commune), Combovin (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Limites et séparations de communes.
Résultat n°6

Pâturages.
Cote
160 J 46
 Date
1280-1547
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Gigors (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Pâturages.
Résultat n°7

Office de secrétaire greffier de Châteaudouble.
Cote
160 J 42
 Date
1640-1729
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (office de secrétaire greffier)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Office de secrétaire greffier de Châteaudouble.
Résultat n°8

Bail.
Cote
160 J 59
 Date
[1583]-XVIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Férouls (moulin), Martinette (La) (moulin), Peyrus (moulin banal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
  • Bail.
Résultat n°9

Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).
Cote
160 J 48
 Date
1302-1662
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Combechaude, Léoncel (abbaye)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Combechaude.
  • Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre...
Résultat n°10

Eaux.
Cote
160 J 50
 Date
1612-1641
 Lieu
Chabeuil (communauté), Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Eaux.
Résultat n°11

Taille royale.
Cote
160 J 41
 Date
1445-1659
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (réformés), Peyrus, Peyrus (réformés)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Taille royale.
Résultat n°12

Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).
Cote
160 J 131
 Date
1534-1621
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte, Vercoiran (seigneurs de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
Résultat n°13

Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants de Châteaudouble (1549).
Cote
160 J 51
 Date
1548-1549
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Divers.
  • Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants...
Résultat n°14

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).
Cote
160 J 71
 Date
1699-1730
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
Résultat n°15

Tailles.
Cote
160 J 45
 Date
1557-1644
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Combovin (communauté), Dauphiné (procureur fiscal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Tailles.
Résultat n°16

Assemblées communales.
Cote
160 J 40
 Date
1517-1769
 Lieu
Chabeuil (habitants), Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Eygluy (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Assemblées communales.
Résultat n°17

Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).
Cote
160 J 52
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Tain
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Divers.
  • Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
Résultat n°18

Moulin banal des Férouls.
Cote
160 J 63
 Date
1682-an X
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (commune), Combovin (assemblée), Combovin (commune), Férouls (moulin), Peyrus (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulin banal des Férouls.
Résultat n°19

Statut des habitants de Châteaudouble.
Cote
160 J 39
 Date
1325
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Statut des habitants de Châteaudouble.
Résultat n°20

Albergement, transactions et obligations.
Cote
160 J 44
 Date
1456-1616
 Lieu
Barcelonne (commune), Charge (La), Châteaudouble (communauté), Saulce (La), bois
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Albergement, transactions et obligations.