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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).
Cote
160 J 136
 Date
1673-1681
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
2

Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.
Cote
160 J 148
 Date
1435-1650
 Lieu
Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Mutation (double cens).
  • Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté...
3

Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.
Cote
160 J 53
 Date
XVIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (seigneur de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.
4

Pâturages.
Cote
160 J 47
 Date
1589-1605
 Lieu
Barcelonne, Châteaudouble, Châteaudouble (communauté), Combovin, Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Pâturages.
5

Limites et séparations de communes.
Cote
160 J 43
 Date
1783
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (commune), Combovin (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Limites et séparations de communes.
6

Pâturages.
Cote
160 J 46
 Date
1280-1547
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Gigors (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Pâturages.
7

Office de secrétaire greffier de Châteaudouble.
Cote
160 J 42
 Date
1640-1729
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (office de secrétaire greffier)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Office de secrétaire greffier de Châteaudouble.
8

Bail.
Cote
160 J 59
 Date
[1583]-XVIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Férouls (moulin), Martinette (La) (moulin), Peyrus (moulin banal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
  • Bail.
9

Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).
Cote
160 J 48
 Date
1302-1662
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Combechaude, Léoncel (abbaye)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Combechaude.
  • Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre...
10

Eaux.
Cote
160 J 50
 Date
1612-1641
 Lieu
Chabeuil (communauté), Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Eaux.
11

Taille royale.
Cote
160 J 41
 Date
1445-1659
 Lieu
Châteaudouble, Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (réformés), Peyrus, Peyrus (réformés)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Taille royale.
12

Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).
Cote
160 J 131
 Date
1534-1621
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte, Vercoiran (seigneurs de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
13

Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants de Châteaudouble (1549).
Cote
160 J 51
 Date
1548-1549
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Divers.
  • Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants...
14

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).
Cote
160 J 71
 Date
1699-1730
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Mainmorte.
  • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
15

Tailles.
Cote
160 J 45
 Date
1557-1644
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Combovin (communauté), Dauphiné (procureur fiscal)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Tailles.
16

Assemblées communales.
Cote
160 J 40
 Date
1517-1769
 Lieu
Chabeuil (habitants), Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (habitants), Eygluy (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Assemblées communales.
17

Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).
Cote
160 J 52
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (consuls), Châteaudouble (marquise de), Tain
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Divers.
  • Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
18

Moulin banal des Férouls.
Cote
160 J 63
 Date
1682-an X
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (commune), Combovin (assemblée), Combovin (commune), Férouls (moulin), Peyrus (commune)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Moulin banal des Férouls.
19

Statut des habitants de Châteaudouble.
Cote
160 J 39
 Date
1325
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Châteaudouble (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Statut des habitants de Châteaudouble.
20

Albergement, transactions et obligations.
Cote
160 J 44
 Date
1456-1616
 Lieu
Barcelonne (commune), Charge (La), Châteaudouble (communauté), Saulce (La), bois
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Albergement, transactions et obligations.