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24 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

Date

1673-1681

Cote

160 J 136

Résultat n°2

Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

Date

1435-1650

Cote

160 J 148

Résultat n°3

Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.

Date

XVIIe siècle

Cote

160 J 53

Résultat n°4

Pâturages.

Date

1589-1605

Cote

160 J 47

Résultat n°5

Limites et séparations de communes.

Date

1783

Cote

160 J 43

Résultat n°6

Pâturages.

Date

1280-1547

Cote

160 J 46

Résultat n°7

Office de secrétaire greffier de Châteaudouble.

Date

1640-1729

Cote

160 J 42

Résultat n°8

Bail.

Date

[1583]-XVIIe siècle

Cote

160 J 59

Résultat n°9

Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).

Date

1302-1662

Cote

160 J 48

Résultat n°10

Eaux.

Date

1612-1641

Cote

160 J 50

Résultat n°11

Taille royale.

Date

1445-1659

Cote

160 J 41

Résultat n°12

Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).

Date

1534-1621

Cote

160 J 131

Résultat n°13

Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants de Châteaudouble (1549).

Date

1548-1549

Cote

160 J 51

Résultat n°14

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

Date

1699-1730

Cote

160 J 71

Résultat n°15

Tailles.

Date

1557-1644

Cote

160 J 45

Résultat n°16

Assemblées communales.

Date

1517-1769

Cote

160 J 40

Résultat n°17

Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).

Date

XVIIIe siècle

Cote

160 J 52

Résultat n°18

Moulin banal des Férouls.

Date

1682-an X

Cote

160 J 63

Résultat n°19

Statut des habitants de Châteaudouble.

Date

1325

Cote

160 J 39

Résultat n°20

Albergement, transactions et obligations.

Date

1456-1616

Cote

160 J 44