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  1. Résultat n°1

    Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

    Date

    1673-1681

    Cote

    160 J 136

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
  2. Résultat n°2

    Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

    Date

    1435-1650

    Cote

    160 J 148

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté...
  3. Résultat n°3

    Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 53

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Rapports entre le seigneur de Châteaudouble et la communauté.
  4. Résultat n°4

    Pâturages.

    Date

    1589-1605

    Cote

    160 J 47

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Pâturages.
  5. Résultat n°5

    Limites et séparations de communes.

    Date

    1783

    Cote

    160 J 43

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Limites et séparations de communes.
  6. Résultat n°6

    Pâturages.

    Date

    1280-1547

    Cote

    160 J 46

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Pâturages.
  7. Résultat n°7

    Office de secrétaire greffier de Châteaudouble.

    Date

    1640-1729

    Cote

    160 J 42

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Office de secrétaire greffier de Châteaudouble.
  8. Résultat n°8

    Bail.

    Date

    [1583]-XVIIe siècle

    Cote

    160 J 59

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulins banaux de Peyrus (Férouls et Martinette).
    • Bail.
  9. Résultat n°9

    Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).

    Date

    1302-1662

    Cote

    160 J 48

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Combechaude.
    • Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre...
  10. Résultat n°10

    Eaux.

    Date

    1612-1641

    Cote

    160 J 50

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Eaux.
  11. Résultat n°11

    Taille royale.

    Date

    1445-1659

    Cote

    160 J 41

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Taille royale.
  12. Résultat n°12

    Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).

    Date

    1534-1621

    Cote

    160 J 131

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
  13. Résultat n°13

    Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants de Châteaudouble (1549).

    Date

    1548-1549

    Cote

    160 J 51

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Divers.
    • Contre Duron Marquet (1548) ; contre plusieurs habitants...
  14. Résultat n°14

    La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

    Date

    1699-1730

    Cote

    160 J 71

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • La marquise de Châteaudouble contre les consuls de...
  15. Résultat n°15

    Tailles.

    Date

    1557-1644

    Cote

    160 J 45

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Tailles.
  16. Résultat n°16

    Assemblées communales.

    Date

    1517-1769

    Cote

    160 J 40

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Assemblées communales.
  17. Résultat n°17

    Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    160 J 52

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Divers.
    • Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
  18. Résultat n°18

    Moulin banal des Férouls.

    Date

    1682-an X

    Cote

    160 J 63

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Moulin banal des Férouls.
  19. Résultat n°19

    Statut des habitants de Châteaudouble.

    Date

    1325

    Cote

    160 J 39

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Statut des habitants de Châteaudouble.
  20. Résultat n°20

    Albergement, transactions et obligations.

    Date

    1456-1616

    Cote

    160 J 44

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Albergement, transactions et obligations.