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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès de La Baume contre de Seyne : rapport sur les biens dépendants du château de Châteaudouble dont les arbres du chemin de Châteaudouble (propriété du château).
Cote
160 J 225
 Date
1734
 Lieu
Châteaudouble (château), Châteaudouble (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Arbres et haies.
  • Procès de La Baume contre de Seyne : rapport sur les...
2

Mémoire.
Cote
160 J 222
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Châteaudouble (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Mémoire.
3

Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte (1792-1793) ; Boutaud contre Tourte, Mouricand et Barthou (1806-1810) ; Boutaud contre Tourte et Mouricand (1807-1810) ; Boutaud contre P. Juge (1810) ; Boutaud contre Bérard (1810).
Cote
160 J 226
 Date
1792-1810
 Lieu
Châteaudouble (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Arbres et haies.
  • Louis Gilbert-Jansac contre Mouricand, Blache et Tourte...
4

Querelle de propriété entre Merle du Bourg et la commune de Châteaudouble (1870-1890) ; ''Feuille officielle d'annonces légales'' des 11-12 avril 1890 : propriété du franc-bord d'un fossé ; règlements, arrangements, achats : dossier Merle du Bourg (1816-1900).
Cote
160 J 224
 Date
1816-1900
 Lieu
Châteaudouble (chemin de), Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Chemin
  • Querelle de propriété entre Merle du Bourg et la commune...
5

Réparations. Requête des habitants du hameau des Sabata à Châteaudouble et procédure, constat, devis.
Cote
160 J 223
 Date
1637-1688
 Lieu
Châteaudouble (chemin de), Sabata (Les)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Chemin
  • Réparations. Requête des habitants du hameau des Sabata...