Centre d'économie rurale de la Drôme (CER, Valence, Drôme, France ; association) - Recherche

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Comité entreprise. - Réunions et activités.

Date

1994-2005

Cote

2937 W 40
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Centre d'économie rurale de la Drôme (CER France) (Valence).
- Comité entreprise. - Réunions et activités.
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Santé et sécurité : procès-verbaux et comptes-rendus de visite du comité hygiène. Sécurité et conditions de travail (2001-2003). Correspondance du service de l'inspection du travail (2001-2002). Rapports de fin de contrôle technique sécurité et installation électrique (2003). Aide à l'emploi : contrats en alternance (1996-2002), exonérations pour embauche à temps partiel (1996-1998), dossier EDDF (1997). Réclamations de M. COL, 1986 (juin) et de E. MOU (2001). Élections des délégués du personnel (1987-1993).

Date

1986-2003

Cote

2937 W 41
- Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Centre d'économie rurale de la Drôme (CER France) (Valence).
- Santé et sécurité : procès-verbaux et comptes-rendus...

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