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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comité entreprise. - Réunions et activités.
Cote
2937 W 40
 Date
1994-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Centre d'économie rurale de la Drôme (CER France) (Valence).
  • Comité entreprise. - Réunions et activités.
2

Santé et sécurité : procès-verbaux et comptes-rendus de visite du comité hygiène. Sécurité et conditions de travail (2001-2003). Correspondance du service de l'inspection du travail (2001-2002). Rapports de fin de contrôle technique sécurité et installation électrique (2003). Aide à l'emploi : contrats en alternance (1996-2002), exonérations pour embauche à temps partiel (1996-1998), dossier EDDF (1997). Réclamations de M. COL, 1986 (juin) et de E. MOU (2001). Élections des délégués du personnel (1987-1993).
Cote
2937 W 41
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Centre d'économie rurale de la Drôme (CER France) (Valence).
  • Santé et sécurité : procès-verbaux et comptes-rendus...