Cens - Recherche

1
Rentes nobles et terriers du roi.

Date

1556-1788

Cote

160 J 100
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe féodale.
- Rentes nobles et terriers du roi.
2
Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

Date

1455-1670

Cote

160 J 122
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Reconnaissances.
- Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances...
3
Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

Date

1435-1650

Cote

160 J 148
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Mutation (double cens).
- Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté...
4
État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

Date

1659-1766

Cote

160 J 113
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Cens.
- État des cens directs dans le mandement de Charpey...
5
Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

1648-1684

Cote

160 J 160
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
- Procédures relatives aux acensements, albergements,...
6
Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Droits seigneuriaux.
7
Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.

Date

1788

Cote

160 J 149
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Mutation (double cens).
- Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement...
8
La Baume-Valbonne.

Date

1672-1768

Cote

160 J 268
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Transactions.
- La Baume-Valbonne.
9
Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce de terre du à P. Chabert (1459) ; cens perçus par J. Chabert (XVe s.) ; par Chabert à Chabeuil (1415) ; cens perçus par Philippe des Massues (1498) ; comptes-rendus de perception, reconnaissances, arrérages (XVIIe s.) ; quittances de cens délivrées par le prieur de Chabeuil à Pierre de La Baume (1627-1640) ; cens perçus pour Las Eygas (s.d.).

Date

1367-1640

Cote

160 J 112
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Cens.
- Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce...
10
Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble concernant la double cens avec trois reconnaissances par J. Lambert et G. Lambert (1487, 1557).

Date

1487, 1557

Cote

160 J 145
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Mutation (double cens).
- Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble...
11
Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).

Date

1732-1765

Cote

160 J 127
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
- Défaut de paiement de cens et double cens par M. de...
12
Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559, 1637) ; assignation de P. Mouricand pour paiement de cens (1652) ; assignation de P. Masson d'Alixan par le seigneur de La Baume devant le vibailli de Grésivaudan pour reconnaissance en fief et directe d'une terre (1653) ; contestation de reconnaissance à recevoir par Pierre de La Baume de P. Bonnet dit Conquet (1665).

Date

1558-1665

Cote

160 J 126
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
- Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559,...
13
Quittances, transactions ou investitures passés par les seigneurs de Châteaudouble pour raison de la double cens (1560-1666) ; cahier de transactions et quittances pour la double cens due à Pierre de La Baume (1632) ; convention pour la double cens entre Pierre de La Baume et les habitants de Châteaudouble (1650).

Date

1560-1650

Cote

160 J 146
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Mutation (double cens).
- Quittances, transactions ou investitures passés par...
14
Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.

Date

XVIIe-XVIIIe siècles

Cote

160 J 111
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Terriers, lièves.
- Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.
15
Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de Chaste (1650-1654) ; droits de mutation à Charpey à percevoir par le seigneur de Châteaudouble (1651) ; assignation de paiement de la double cens (1666-1676) ; assignation de paiement de la double cens (1687) avec un état des cens et droits seigneuriaux dus au seigneur de Châteaudouble pour Châteaudouble, Combovin, Peyrus, Chabeuil pour servir à la recette de la mutation (1682-1765) ; mémoire sur la double cens perçue à Alixan (1766).

Date

1650-1766

Cote

160 J 147
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Mutation (double cens).
- Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de...
16
Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre le curé de Peyrus, Bellier et Bosc pour une pièce de terre de 41 sétérées, mémoire, pièces anciennes ([1654] 1736) ; état de contenance d'un ténement et pièce de terre (plan) de 41 sétérées situés aux Eygas ([1559] 1654) ; domaine des Eygas : mémoire sur les 41 sétérées, plans, cartes.

Date

1559-1736

Cote

160 J 128
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
- Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre...
17
Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).

Date

[1556]-1655

Cote

160 J 79
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Four banal.
- Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey)...
18
Chapelles de Loriol et de Tournon.

Date

1651-1678

Cote

160 J 288
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Divers.
- Affaires religieuses.
- Chapelles de Loriol et de Tournon.
19
Ventes.

Date

1653-1666

Cote

160 J 257
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Transactions.
- Ventes.
20
Chabert : achat d'une terre (1414) ; transactions sur des terres (1467-1497), prés (1493), maison et jardin (1497), vignes (1540), cens (1424-1557) ; divers (1427-1482).

Date

1414-1557

Cote

160 J 229
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Transactions.
- Actes antérieurs aux Massues ou ne concernant pas directement...
- Chabert : achat d'une terre (1414) ; transactions sur...

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Rentes nobles et terriers du roi.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Droits seigneuriaux.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

La Baume-Valbonne.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble concernant la double cens avec trois reconnaissances par J. Lambert et G. Lambert (1487, 1557).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Chapelles de Loriol et de Tournon.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Ventes.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Chabert : achat d'une terre (1414) ; transactions sur des terres (1467-1497), prés (1493), maison et jardin (1497), vignes (1540), cens (1424-1557) ; divers (1427-1482).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.