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1

Rentes nobles et terriers du roi.

Date

1556-1788

Cote

160 J 100

2

Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

Date

1455-1670

Cote

160 J 122

3

Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

Date

1435-1650

Cote

160 J 148

4

État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

Date

1659-1766

Cote

160 J 113

5

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

1648-1684

Cote

160 J 160

6

Droits seigneuriaux.

Date

1652-1752

Cote

160 J 102

7

Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.

Date

1788

Cote

160 J 149

8

La Baume-Valbonne.

Date

1672-1768

Cote

160 J 268

9

Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce de terre du à P. Chabert (1459) ; cens perçus par J. Chabert (XVe s.) ; par Chabert à Chabeuil (1415) ; cens perçus par Philippe des Massues (1498) ; comptes-rendus de perception, reconnaissances, arrérages (XVIIe s.) ; quittances de cens délivrées par le prieur de Chabeuil à Pierre de La Baume (1627-1640) ; cens perçus pour Las Eygas (s.d.).

Date

1367-1640

Cote

160 J 112

10

Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble concernant la double cens avec trois reconnaissances par J. Lambert et G. Lambert (1487, 1557).

Date

1487, 1557

Cote

160 J 145

11

Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).

Date

1732-1765

Cote

160 J 127

12

Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559, 1637) ; assignation de P. Mouricand pour paiement de cens (1652) ; assignation de P. Masson d'Alixan par le seigneur de La Baume devant le vibailli de Grésivaudan pour reconnaissance en fief et directe d'une terre (1653) ; contestation de reconnaissance à recevoir par Pierre de La Baume de P. Bonnet dit Conquet (1665).

Date

1558-1665

Cote

160 J 126

13

Quittances, transactions ou investitures passés par les seigneurs de Châteaudouble pour raison de la double cens (1560-1666) ; cahier de transactions et quittances pour la double cens due à Pierre de La Baume (1632) ; convention pour la double cens entre Pierre de La Baume et les habitants de Châteaudouble (1650).

Date

1560-1650

Cote

160 J 146

14

Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.

Date

XVIIe-XVIIIe siècles

Cote

160 J 111

15

Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de Chaste (1650-1654) ; droits de mutation à Charpey à percevoir par le seigneur de Châteaudouble (1651) ; assignation de paiement de la double cens (1666-1676) ; assignation de paiement de la double cens (1687) avec un état des cens et droits seigneuriaux dus au seigneur de Châteaudouble pour Châteaudouble, Combovin, Peyrus, Chabeuil pour servir à la recette de la mutation (1682-1765) ; mémoire sur la double cens perçue à Alixan (1766).

Date

1650-1766

Cote

160 J 147

16

Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre le curé de Peyrus, Bellier et Bosc pour une pièce de terre de 41 sétérées, mémoire, pièces anciennes ([1654] 1736) ; état de contenance d'un ténement et pièce de terre (plan) de 41 sétérées situés aux Eygas ([1559] 1654) ; domaine des Eygas : mémoire sur les 41 sétérées, plans, cartes.

Date

1559-1736

Cote

160 J 128

17

Pierre de La Baume contre Claude Moural (de Charpey) : obligation d'utiliser le four banal ([1556-1557] 1648-1655) ; double cens non payée, sentence (1651-1654).

Date

[1556]-1655

Cote

160 J 79

18

Chapelles de Loriol et de Tournon.

Date

1651-1678

Cote

160 J 288

19

Ventes.

Date

1653-1666

Cote

160 J 257

20

Chabert : achat d'une terre (1414) ; transactions sur des terres (1467-1497), prés (1493), maison et jardin (1497), vignes (1540), cens (1424-1557) ; divers (1427-1482).

Date

1414-1557

Cote

160 J 229

21

La marquise de Châteaudouble contre les consuls de Châteaudouble : obligation pour la communauté de Châteaudouble de payer les arriérés de cens à cause du 1/8 qu'elle possède sur les moulins (1699-1730) ; défaut de paiement (1718).

Date

1699-1730

Cote

160 J 71

22

Assemblées communales.

Date

1517-1769

Cote

160 J 40

23

Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey pour M. de La Baume contre divers (1746-1750) ; contre Mathieu Meunier d'Alixan (1750) ; obligation de reconnaissance par le prieuré d'Alixan, papiers à l'appui (1402-1770) ; procédure entre les consuls de Châteaudouble et Joachim de Valbonne à propos de reconnaissances (1774).

Date

1402-1774

Cote

160 J 129

24

Autres : donation (1342) ; donation par Jean Boyssera d'une terre (1346) ; donation entre G. Régis et P. Deani (1367) ; échange entre Pierre Garton et François Rivier (1450) ; ratification d'une transaction concernant l'abbaye de Léoncel (1477) ; cession faite par Jean Lambert à Philippe Métifiot (1510) ; échange entre Cl. Terrasson et F. Guirimand (1532) ; transaction entre Guillaume Lambert et Vincent Magnat pour une terre en Borborée (1556) ; échange de terre entre Étienne Guirimand et les frères Railhon (1565) ; partage de biens entre Pierre et Claude Perpoint (1573) ; cession d'une terre par A. Leorat à S. Comte en paiement de son travail (1582) ; bail entre J. Moral et J. Bonnet (1583) ; vente par Moral d'une terre au lieu-dit Champolon (1583) ; partage de terres et biens entre Monnet et Matthieu Perpoint (1584) ; mémoire sur l'acquisition d'une terre par Eynard (1623-1626) ; vente de cens de Châteaudouble par M. Blache au sieur de Blagnat (1626) ; quittances par David Lanthaume à la veuve Talion (1661 ).

Date

1342-1661

Cote

160 J 232

25

Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay (1560) ; droits d'arrosage (1583-1643) ; achat du droit et faculté de prendre l'eau par François des Massues à Claude Faure (1588) ; accord entre Jacques Chabert et Reymond Durand sur des droits d'eau (XVIe s.) ; achat du pré de Marette avec droit d'arrosage par M. de Vercoiran à M. Badier (1603) ; transaction pour la prise d'eau pour arrosage du pré de la Martinette entre Pierre de La Baume et E. Morrail (1615) ; id. entre Pierre de La Baume et Jacques Cartier et Étienne Roux (1615) ; vente à Pierre de La Baume par F. Faure du passage dans le pré de Lachanau pour arrosage (1619) ; transaction pour arrosage entre Durand de Châteaudouble et Pierre de La Baume ([1524] 1630-1669) ; convention avec C. Marel pour la construction d'un canal en échange du droit d'y prendre l'eau pour arroser (1654) ; droit de prendre l'eau contre un cens accordé par Pierre de La Baume à F. Lambert ; demande pour un droit d'arrosage par B. Chastellain à Mme Élisabeth de Blou-Laval (1705) ; autorisation d'arroser par Élisabeth de Blou-Laval à Louis Lambert (1710).

Date

1524-1710

Cote

160 J 193

26

Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.

Date

1581-1748

Cote

160 J 119

27

Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux et revenus aux terriers.

Date

1596

Cote

160 J 120

28

Liève du cens de Jacques Chabert (XVIe s.) ; terriers des cens acquis par La Baume des sieurs Durand et Blache qui furent au sieur Blariot (ou Blagnat) (1650) ; état des cens acquis par La Baume des sieurs Durand et Blache (s.d.).

Date

XVIe-1650

Cote

160 J 107

29

Dossier Durand.

Date

1612-1654

Cote

160 J 246

30

Moulins banaux de Châteaudouble et de Peyrus.

Date

1410-1723

Cote

160 J 56