Cave de Tain-l'Hermitage. - Durée du temps de travail : dérogations (1998-2000), convention sur la réduction du temps de travail (RTT) (1999), accords avec les institutions représentatives du personnel, élections (1986-2001), accord sur l'intéressement (1991), correspondance (1997-2000). Emploi : dossier du Fonds social européen (FSE). Développement de la formation professionnelle : note sur la convention du Fonds national pour l'emploi (FNE) (1995).
Date
1986-2001
Cote
2937 W 39
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Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
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