Carlier Production (Condorcet, Drôme, France ; entreprise)

1
Licenciement de salarié protégé 20/07/2007.

Date

2007

Cote

3294 W 19
- Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...
- Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
- Condorcet, Carlier Production.
- Licenciement de salarié protégé 20/07/2007.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
2
Demande de licenciement 8/10/2007.

Date

2007

Cote

3294 W 20
- Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...
- Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
- Condorcet, Carlier Production.
- Demande de licenciement 8/10/2007.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
3
Accord GPE (Gestion Prévisionnelle de l'Emploi (2005-2007), plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) : convention FNE (Fonds National de l'emploi), cellule de reclassement, compte-rendu de réunions du comité d'établissement, correspondances, article de presse (2007-2008), présentation du groupe (2001-2006).

Date

2001-2008

Cote

3294 W 18
- Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...
- Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
- Condorcet, Carlier Production.
- Accord GPE (Gestion Prévisionnelle de l'Emploi (2005-2007),...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
4
Affaires générales : correspondances, article de presse, notes, rupture négociée (2000-2008), procès-verbal (établissement de Sauxillanges (2002-2003), déclarations d'accident du travail 2001-2005), comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail :procès-verbaux de réunion, désignation des membres, rapport annuel (2002-2006), élections des délégués du personnel et du comité d'entreprise, désignation des délégués syndicaux (2001-2005), accords d'entreprise : accords sur les salaires (2001-2005) accord sur la gestion de l'emploi (2005-2007), accord sur les congés payés (2006), accord sur le régime de prévoyance (2003-2004), accords d'intéressement (2002-2005), réglement intérieur (2003-2004).

Date

2000-2008

Cote

3294 W 21
- Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...
- Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
- Condorcet, Carlier Production.
- Affaires générales : correspondances, article de presse,...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

Résultats de la recherche

Licenciement de salarié protégé 20/07/2007.

Date

Cote

Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

Producteur :

Demande de licenciement 8/10/2007.

Date

Cote

Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

Producteur :