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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Licenciement de salarié protégé 20/07/2007.
Cote
3294 W 19
 Date
2007
 Lieu
Condorcet (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
  • Condorcet, Carlier Production.
  • Licenciement de salarié protégé 20/07/2007.
2

Demande de licenciement 8/10/2007.
Cote
3294 W 20
 Date
2007
 Lieu
Condorcet (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
  • Condorcet, Carlier Production.
  • Demande de licenciement 8/10/2007.
3

Accord GPE (Gestion Prévisionnelle de l'Emploi (2005-2007), plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) : convention FNE (Fonds National de l'emploi), cellule de reclassement, compte-rendu de réunions du comité d'établissement, correspondances, article de presse (2007-2008), présentation du groupe (2001-2006).
Cote
3294 W 18
 Date
2001-2008
 Lieu
Condorcet (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
  • Condorcet, Carlier Production.
  • Accord GPE (Gestion Prévisionnelle de l'Emploi (2005-2007),...
4

Affaires générales : correspondances, article de presse, notes, rupture négociée (2000-2008), procès-verbal (établissement de Sauxillanges (2002-2003), déclarations d'accident du travail 2001-2005), comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail :procès-verbaux de réunion, désignation des membres, rapport annuel (2002-2006), élections des délégués du personnel et du comité d'entreprise, désignation des délégués syndicaux (2001-2005), accords d'entreprise : accords sur les salaires (2001-2005) accord sur la gestion de l'emploi (2005-2007), accord sur les congés payés (2006), accord sur le régime de prévoyance (2003-2004), accords d'intéressement (2002-2005), réglement intérieur (2003-2004).
Cote
3294 W 21
 Date
2000-2008
 Lieu
Condorcet (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3294 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
  • Condorcet, Carlier Production.
  • Affaires générales : correspondances, article de presse,...