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  1. Résultat n°1

    Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué à son fils Jean de La Croix (1609) ; biens à Châteaudouble, Combovin et Peyrus (1619) ; échange du droit d'ouverture d'un canal dans le pré appartenant à Jean de La Croix contre le droit d'arrosage (1629).

    Date

    1609-1629

    Cote

    160 J 248

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué...
  2. Résultat n°2

    Eaux.

    Date

    1637-1659

    Cote

    160 J 187

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux.
  3. Résultat n°3

    François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.

    Date

    1749

    Cote

    160 J 195

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une...
  4. Résultat n°4

    Action du canal de Roanne à Digoin (s.d., XIXe s.).

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    160 J 29

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Activités de la famille Merle du Bourg dans la Loire.
    • Comptes.
    • Action du canal de Roanne à Digoin (s.d., XIXe s.).
  5. Résultat n°5

    Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.

    Date

    an V

    Cote

    160 J 74

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
  6. Résultat n°6

    Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).

    Date

    1640-1890

    Cote

    160 J 78

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
  7. Résultat n°7

    Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre de La Baume avec le droit de faire construire un canal sur la rivière de Vaulonge (1629) ; achat à H. Morel de la faculté de faire un canal dans son pré (1653) ; convention entre Pierre de La Baume et divers (1653-1654) ; vente de la faculté de prendre l'eau accordée par J. Charrin (1654) ; permissions et passages d'eau vendus à Pierre de La Baume (1655) ; droit de passage d'eau vendu par A. Roux (1655) ; Pierre de La Baume contre Blache (1637).

    Date

    1629-1655

    Cote

    160 J 189

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
    • Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre...
  8. Résultat n°8

    La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).

    Date

    [1666]-1766

    Cote

    160 J 217

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulin à papier de Peyrus.
    • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
  9. Résultat n°9

    Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).

    Date

    [XVe]-1800

    Cote

    160 J 75

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
  10. Résultat n°10

    Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

    Date

    1654-1721

    Cote

    160 J 179

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
  11. Résultat n°11

    Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.

    Date

    [XVe]-[XVIIIe]

    Cote

    160 J 76

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.
  12. Résultat n°12

    Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay (1560) ; droits d'arrosage (1583-1643) ; achat du droit et faculté de prendre l'eau par François des Massues à Claude Faure (1588) ; accord entre Jacques Chabert et Reymond Durand sur des droits d'eau (XVIe s.) ; achat du pré de Marette avec droit d'arrosage par M. de Vercoiran à M. Badier (1603) ; transaction pour la prise d'eau pour arrosage du pré de la Martinette entre Pierre de La Baume et E. Morrail (1615) ; id. entre Pierre de La Baume et Jacques Cartier et Étienne Roux (1615) ; vente à Pierre de La Baume par F. Faure du passage dans le pré de Lachanau pour arrosage (1619) ; transaction pour arrosage entre Durand de Châteaudouble et Pierre de La Baume ([1524] 1630-1669) ; convention avec C. Marel pour la construction d'un canal en échange du droit d'y prendre l'eau pour arroser (1654) ; droit de prendre l'eau contre un cens accordé par Pierre de La Baume à F. Lambert ; demande pour un droit d'arrosage par B. Chastellain à Mme Élisabeth de Blou-Laval (1705) ; autorisation d'arroser par Élisabeth de Blou-Laval à Louis Lambert (1710).

    Date

    1524-1710

    Cote

    160 J 193

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay...
  13. Résultat n°13

    Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).

    Date

    1835-1836

    Cote

    160 J 77

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Moulins sur le canal de Lierne.
    • Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
  14. Résultat n°14

    Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire à Peyrus : construction abusive d'un moulin sur le canal de la Martinette ([1747] an VIII).

    Date

    [1747]-an VIII

    Cote

    160 J 214

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulins.
    • Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire...
  15. Résultat n°15

    Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.

    Date

    1685

    Cote

    160 J 211

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Marette.
    • Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.