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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué à son fils Jean de La Croix (1609) ; biens à Châteaudouble, Combovin et Peyrus (1619) ; échange du droit d'ouverture d'un canal dans le pré appartenant à Jean de La Croix contre le droit d'arrosage (1629).
Cote
160 J 248
 Date
1609-1629
 Lieu
Châteaudouble, Combovin, Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
  • Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué...
Résultat n°2

Eaux.
Cote
160 J 187
 Date
1637-1659
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux.
Résultat n°3

François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une pierre qui crée un réservoir pour un arrosage non autorisé et gêne l'écoulement de l'eau dans le canal.
Cote
160 J 195
 Date
1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • François de La Baume contre J. Bosc : enlèvement d'une...
Résultat n°4

Action du canal de Roanne à Digoin (s.d., XIXe s.).
Cote
160 J 29
 Date
XIXe siècle
 Lieu
Digoin (canal de Roanne à), Loire (département), Roanne (canal de à Digoin)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Famille Merle du Bourg.
  • Activités de la famille Merle du Bourg dans la Loire.
  • Comptes.
  • Action du canal de Roanne à Digoin (s.d., XIXe s.).
Résultat n°5

Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
Cote
160 J 74
 Date
an V
 Lieu
Lierne (eaux)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Louis Gilbert-Jansac contre Couriol.
Résultat n°6

Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier pour Merle du Bourg) dont : passage des eaux accordé à Pierre de La Baume (1640-1658), curage du canal (~1890).
Cote
160 J 78
 Date
1640-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Mémoire sur les actes produits par Boutaud (dossier...
Résultat n°7

Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre de La Baume avec le droit de faire construire un canal sur la rivière de Vaulonge (1629) ; achat à H. Morel de la faculté de faire un canal dans son pré (1653) ; convention entre Pierre de La Baume et divers (1653-1654) ; vente de la faculté de prendre l'eau accordée par J. Charrin (1654) ; permissions et passages d'eau vendus à Pierre de La Baume (1655) ; droit de passage d'eau vendu par A. Roux (1655) ; Pierre de La Baume contre Blache (1637).
Cote
160 J 189
 Date
1629-1655
 Lieu
Vaulonge
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Jouissance des eaux pour Pierre de La Baume.
  • Vente du passage de l'eau par P. Bérangier à Pierre...
Résultat n°8

La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve Valette : succession Imbert Jory, dettes envers le défunt ([1666] 1690) ; défaut de paiement de l'albergement (1713-1722) ; prise d'eau sur le canal (1713) ; mémoire sur les actes et transactions concernant le moulin à papier (1766).
Cote
160 J 217
 Date
[1666]-1766
 Lieu
Peyrus (moulin à papier)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulin à papier de Peyrus.
  • La marquise de La Baume contre Marie Cartelier veuve...
Résultat n°9

Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac contre divers (Bellon, Couriol) (1787-an IX) ; achat par Louis Gilbert-Jansac du 1/8 du moulin de la Martinette aux soeurs Blachon (1792) ; complément pour M. Bernard sur les droits sur les moulins et l'eau de Lierne (~1800).
Cote
160 J 75
 Date
[XVe]-1800
 Lieu
Lierne (eaux), Martinette (La) (moulin)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Pièces antérieures (XVe-XVIIIe s.) ; Louis Gilbert-Jansac...
Résultat n°10

Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).
Cote
160 J 179
 Date
1654-1721
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Saint-Apollinaire (canal de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Domaines.
  • Domaine de Saint-Apollinaire.
  • Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
Résultat n°11

Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.
Cote
160 J 76
 Date
[XVe]-[XVIIIe]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Pièces du procès avec pièces antérieures à l'appui.
Résultat n°12

Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay (1560) ; droits d'arrosage (1583-1643) ; achat du droit et faculté de prendre l'eau par François des Massues à Claude Faure (1588) ; accord entre Jacques Chabert et Reymond Durand sur des droits d'eau (XVIe s.) ; achat du pré de Marette avec droit d'arrosage par M. de Vercoiran à M. Badier (1603) ; transaction pour la prise d'eau pour arrosage du pré de la Martinette entre Pierre de La Baume et E. Morrail (1615) ; id. entre Pierre de La Baume et Jacques Cartier et Étienne Roux (1615) ; vente à Pierre de La Baume par F. Faure du passage dans le pré de Lachanau pour arrosage (1619) ; transaction pour arrosage entre Durand de Châteaudouble et Pierre de La Baume ([1524] 1630-1669) ; convention avec C. Marel pour la construction d'un canal en échange du droit d'y prendre l'eau pour arroser (1654) ; droit de prendre l'eau contre un cens accordé par Pierre de La Baume à F. Lambert ; demande pour un droit d'arrosage par B. Chastellain à Mme Élisabeth de Blou-Laval (1705) ; autorisation d'arroser par Élisabeth de Blou-Laval à Louis Lambert (1710).
Cote
160 J 193
 Date
1524-1710
 Lieu
Lachanau, Marette, Martinette (La)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Permission de prendre l'eau pour arrosage à J. de Fay...
Résultat n°13

Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac contre Couriol).
Cote
160 J 77
 Date
1835-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents seigneuriaux.
  • Banalité : procédures.
  • Moulins sur le canal de Lierne.
  • Boutaud contre Charignon (suite du procès Louis Gilbert-Jansac...
Résultat n°14

Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire à Peyrus : construction abusive d'un moulin sur le canal de la Martinette ([1747] an VIII).
Cote
160 J 214
 Date
[1747]-an VIII
 Lieu
Martinette (La), Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulins.
  • Procès Louis Gilbert-Jansac contre P. Juge, propriétaire...
Résultat n°15

Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.
Cote
160 J 211
 Date
1685
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Eaux de Marette.
  • Canal : détournement de l'eau par Bérard et Mouricand.