Caisse régionale des mutuelles agricoles Drôme-Ardèche (CRMA) (Montélimar). - Comité hygiène, sécurité et conditions de travail, fonctionnement et activités (1982-1990). Comité d'entreprise (1968-1983). Délégués du personnel (1954-1982). Règlement intérieur (1983-1984). Comité d'entreprise (1968-1987). Déclarations d'accidents du travail (1980-1986). Embauche de jeunes de 16 à 25 ans (1961-1987). Contrat solidarité (1982-1985). Dossier CAM (1977). Dossier MER (1986). Dossier de permis de construire (1971).
Date
1954-1990
Cote
2937 W 63
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Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...
- Inspection des lois sociales en agriculture.
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Caisse régionale des mutuelles agricoles Drôme-Ardèche...