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Reprise progressive des activités par le CROUS : notes, correspondance, rapports de réunions (14 mars 1991-20 septembre 1996) ; dissolution : procès-verbaux, déclaration en préfecture, rapport, statuts ed l'association, récépicé de déclaration de réation et de dissolution en préfecture, notes, correspondance.

Insécurité dans les résidences. -

Association valentinoise des étudiants (AVE). - Suivi :

Centre de vie des étudiants. - financement de la construction : rapport d'orientation, bilan financier, notes, correspondance.

Finances :

Logements étudiants. -

Avis du domaine, avant-projet sommaire, notes de synthèse (24 janvier - 6 juillet 1995)

Rapports d'études, délibération de la ville de Valence sur la vente au Département de la ferme Briffaut, estimation des Domaines de la ferme Briffaut, notes, plans.

Subvention de l'Etat.

suivi du projet, cahier des charges, plans, rapports du président à la commission permanente, notes, correspondance, planning des travaux, analyse des offres.

notes, correspondance.

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1 avril 1976

Reprise progressive des activités par le CROUS : notes, correspondance, rapports de réunions (14 mars 1991-20 septembre 1996) ; dissolution : procès-verbaux, déclaration en préfecture, rapport, statuts ed l'association, récépicé de déclaration de réation et de dissolution en préfecture, notes, correspondance.

1 janvier 1989

Insécurité dans les résidences. -

1 janvier 1989

Association valentinoise des étudiants (AVE). - Suivi :

29 septembre 1989

Centre de vie des étudiants. - financement de la construction : rapport d'orientation, bilan financier, notes, correspondance.

1 janvier 1990

Finances :

8 novembre 1990

Logements étudiants. -

1 janvier 1994

Avis du domaine, avant-projet sommaire, notes de synthèse (24 janvier - 6 juillet 1995)

1 mars 1994

Rapports d'études, délibération de la ville de Valence sur la vente au Département de la ferme Briffaut, estimation des Domaines de la ferme Briffaut, notes, plans.

7 septembre 1994

Subvention de l'Etat.

1 janvier 1995

suivi du projet, cahier des charges, plans, rapports du président à la commission permanente, notes, correspondance, planning des travaux, analyse des offres.

1 janvier 1995

notes, correspondance.

 
Insécurité dans les résidences. -
1 janvier 1989