Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 5
Période
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Litige portant sur le paiement des lods au commandeur de la commanderie du Poët-Laval plutôt qu'au roi lors de l'achat de la coseigneurie de Salettes à David Plèche par Adrien de Lattier en 1689.
Cote
431 J 3
 Date
1690
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

  • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
  • Famille de Lattier.
  • Adrien de Lattier (ca 1638-1710).
  • Litige portant sur le paiement des lods au commandeur...
Résultat n°2

Contentieux. - Procédure entre le conseiller d'État, directeur général de l'administration des contributions indirectes et MM. Moyrand, Blanquet et Champin relative au paiement de sommes dues par contraintes du receveur de l'administration résident à La Côte-Saint-André (Isère) du 27 avril 1818 et 3 avril 1822.
Cote
431 J 13
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

  • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
  • Famille Champin.
  • Jean Champin (1784-1841).
  • Contentieux. - Procédure entre le conseiller d'État,...
Résultat n°3

Litige portant sur la jouissance de la fontaine [source] de Payot sur les terres de la seigneurie de Salettes entre Jame Tournillon, laboureur, et Pierre Veyrier, châtelain d'Eyzahut.
Cote
431 J 6
 Date
1647-1702
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

  • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
  • Famille de Lattier.
  • Adrien de Lattier (ca 1638-1710).
  • Litige portant sur la jouissance de la fontaine [source]...
Résultat n°4

Litige portant sur les revenus féodaux de la commanderie du Poët-Laval entre le commandeur, Anne de Molette de Morangiès, et Jérôme de Lattier et Scipion Dufese sur les terres de Salettes, Charols, Eyzahut et Manas.
Cote
431 J 7
 Date
1724
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

  • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
  • Famille de Lattier.
  • Jérôme de Lattier (1687-1731).
  • Litige portant sur les revenus féodaux de la commanderie...
Résultat n°5

Réclamation et contentieux. - Signalement de débordements du Roubion en 1943, préconisation de l'ingénieur subdivisionnaire des ponts-et-chaussées de constituer une association syndicale autorisée pour effectuer des travaux : rapport (1944). Alimentation en eau potable, litige avec le Syndicat intercommunal des eaux du Bas-Roubion après des travaux d'adduction d'eau sur la rivière d'Eyzahut empêchant l'alimentation de la propriété : rapport, copie dactylographiée de l'acceptation du dédommagement proposé par le syndicat, correspondance (1952-1956).
Cote
431 J 61
 Date
1944-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

  • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
  • Famille Champin.
  • "Marie-Thérèse" Aimée Champin (1920-1992) et Albert...
  • Gestion des propriétés et vie quotidienne.
  • Réclamation et contentieux. - Signalement de débordements...