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  1. Résultat n°1

    Litige portant sur le paiement des lods au commandeur de la commanderie du Poët-Laval plutôt qu'au roi lors de l'achat de la coseigneurie de Salettes à David Plèche par Adrien de Lattier en 1689.

    Date

    1690

    Cote

    431 J 3

    • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

    • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
    • Famille de Lattier.
    • Adrien de Lattier (ca 1638-1710).
    • Litige portant sur le paiement des lods au commandeur...

    Producteur :

    Le fonds a été donné aux Archives départementales de la Drôme par Michèle et Bernard Maurice en 2022, 2024 et 2025.

  2. Résultat n°2

    Contentieux. - Procédure entre le conseiller d'État, directeur général de l'administration des contributions indirectes et MM. Moyrand, Blanquet et Champin relative au paiement de sommes dues par contraintes du receveur de l'administration résident à La Côte-Saint-André (Isère) du 27 avril 1818 et 3 avril 1822.

    Date

    1822

    Cote

    431 J 13

    • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

    • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
    • Famille Champin.
    • Jean Champin (1784-1841).
    • Contentieux. - Procédure entre le conseiller d'État,...

    Producteur :

    Le fonds a été donné aux Archives départementales de la Drôme par Michèle et Bernard Maurice en 2022, 2024 et 2025.

  3. Résultat n°3

    Litige portant sur la jouissance de la fontaine [source] de Payot sur les terres de la seigneurie de Salettes entre Jame Tournillon, laboureur, et Pierre Veyrier, châtelain d'Eyzahut.

    Date

    1647-1702

    Cote

    431 J 6

    • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

    • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
    • Famille de Lattier.
    • Adrien de Lattier (ca 1638-1710).
    • Litige portant sur la jouissance de la fontaine [source]...

    Producteur :

    Le fonds a été donné aux Archives départementales de la Drôme par Michèle et Bernard Maurice en 2022, 2024 et 2025.

  4. Résultat n°4

    Litige portant sur les revenus féodaux de la commanderie du Poët-Laval entre le commandeur, Anne de Molette de Morangiès, et Jérôme de Lattier et Scipion Dufese sur les terres de Salettes, Charols, Eyzahut et Manas.

    Date

    1724

    Cote

    431 J 7

    • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

    • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
    • Famille de Lattier.
    • Jérôme de Lattier (1687-1731).
    • Litige portant sur les revenus féodaux de la commanderie...

    Producteur :

    Le fonds a été donné aux Archives départementales de la Drôme par Michèle et Bernard Maurice en 2022, 2024 et 2025.

  5. Résultat n°5

    Réclamation et contentieux. - Signalement de débordements du Roubion en 1943, préconisation de l'ingénieur subdivisionnaire des ponts-et-chaussées de constituer une association syndicale autorisée pour effectuer des travaux : rapport (1944). Alimentation en eau potable, litige avec le Syndicat intercommunal des eaux du Bas-Roubion après des travaux d'adduction d'eau sur la rivière d'Eyzahut empêchant l'alimentation de la propriété : rapport, copie dactylographiée de l'acceptation du dédommagement proposé par le syndicat, correspondance (1952-1956).

    Date

    1944-1956

    Cote

    431 J 61

    • Contexte : 431 J - Fonds Aimé et Henri Champin

    • Château de Salettes à Charols, terres et domaines alentours.
    • Famille Champin.
    • "Marie-Thérèse" Aimée Champin (1920-1992) et Albert...
    • Gestion des propriétés et vie quotidienne.
    • Réclamation et contentieux. - Signalement de débordements...

    Producteur :

    Le fonds a été donné aux Archives départementales de la Drôme par Michèle et Bernard Maurice en 2022, 2024 et 2025.