CONSTRUCTION SCOLAIRE

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Construction d'une école communale.

Date

2008-2010

Cote

3143 W 132
- Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...
- Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
- Bonlieu-sur-Roubion.
- Construction d'une école communale.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2
Lois, décrets, arrêtés, instructions, circulaires, rapports, correspondance concernant la construction, l'acquisition, la location, l'entretien, le mobilier, le matériel d'enseignement des écoles, le logement du personnel enseignant, les impositions des communes, les subventions.

Date

1885-1929

Cote

10 T 36/8 ( B)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Local et matériel scolaires.
- Lois, décrets, arrêtés, instructions, circulaires,...

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Construction d'une école communale.

Date

Cote

Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

Producteur :

Lois, décrets, arrêtés, instructions, circulaires, rapports, correspondance concernant la construction, l'acquisition, la location, l'entretien, le mobilier, le matériel d'enseignement des écoles, le logement du personnel enseignant, les impositions des communes, les subventions.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...