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  1. Résultat n°1

    Construction d'une école communale.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 132

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Bonlieu-sur-Roubion.
    • Construction d'une école communale.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  2. Résultat n°2

    Lois, décrets, arrêtés, instructions, circulaires, rapports, correspondance concernant la construction, l'acquisition, la location, l'entretien, le mobilier, le matériel d'enseignement des écoles, le logement du personnel enseignant, les impositions des communes, les subventions.

    Date

    1885-1929

    Cote

    10 T 36/8 ( B)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 10 T - Enseignement primaire.
    • Régime de la loi du 15 mars 1850.
    • Local et matériel scolaires.
    • Lois, décrets, arrêtés, instructions, circulaires,...