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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1929-1930

    Date

    1929-1930

    Cote

    1 Z 301

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1929-1930
  2. Résultat n°2

    1925-1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    1 Z 299

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1925-1926
  3. Résultat n°3

    1937-1938

    Date

    1937-1938

    Cote

    1 Z 304

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1937-1938
  4. Résultat n°4

    1910-1911

    Date

    1910-1911

    Cote

    1 Z 292

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1910-1911
  5. Résultat n°5

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1867-1919

    Cote

    2 N 14

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 2 N - Conseils d'arrondissement.
    • Conseil d'arrondissement de Montélimar
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  6. Résultat n°6

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    1 Z 298

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1923-1924
  7. Résultat n°7

    1921-1922

    Date

    1921-1922

    Cote

    1 Z 297

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1921-1922
  8. Résultat n°8

    1916-1917

    Date

    1916-1917

    Cote

    1 Z 295

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1916-1917
  9. Résultat n°9

    Dossiers des affaires soumises : dossier préparatoire des sessions.

    Date

    1909-1924

    Cote

    2 N 16

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 2 N - Conseils d'arrondissement.
    • Conseil d'arrondissement de Nyons.
    • Dossiers des affaires soumises : dossier préparatoire...
  10. Résultat n°10

    1912-1913

    Date

    1912-1913

    Cote

    1 Z 293

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1912-1913
  11. Résultat n°11

    1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    1 Z 300

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1927-1928
  12. Résultat n°12

    1914-1915

    Date

    1914-1915

    Cote

    1 Z 294

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1914-1915
  13. Résultat n°13

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1889-1940

    Cote

    2 N 22

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 2 N - Conseils d'arrondissement.
    • Conseil d'arrondissement de Nyons.
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  14. Résultat n°14

    Réponses aux questionnaires législatifs : Organisation communale, conseils cantonaux, conseils d'arrondissement, conseils de préfectureParis (75) / ValenceGuillaumin et Cie / Combier1872

    Cote

    BH 6816/8, A 3461/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6701 à 6900

    • Réponses aux questionnaires législatifs : Organisation...
  15. Résultat n°15

    1931-1933

    Date

    1931-1933

    Cote

    1 Z 302

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1931-1933
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des délibérations, dossiers des affaires soumises.

    Date

    1841-1920

    Cote

    2 N 24

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 2 N - Conseils d'arrondissement.
    • Conseil d'arrondissement de Valence.
    • Procès-verbaux des délibérations, dossiers des affaires...
  17. Résultat n°17

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    1 Z 305

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1939-1940
  18. Résultat n°18

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1920-1926

    Cote

    2 N 15

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 2 N - Conseils d'arrondissement.
    • Conseil d'arrondissement de Montélimar
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  19. Résultat n°19

    1918-1920

    Date

    1918-1920

    Cote

    1 Z 296

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1918-1920
  20. Résultat n°20

    1934-1936

    Date

    1934-1936

    Cote

    1 Z 303

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration départementale.
    • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
    • 1934-1936