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20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1929-1930
Cote
1 Z 301
 Date
1929-1930
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1929-1930
2

1925-1926
Cote
1 Z 299
 Date
1925-1926
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1925-1926
3

1937-1938
Cote
1 Z 304
 Date
1937-1938
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1937-1938
4

1910-1911
Cote
1 Z 292
 Date
1910-1911
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1910-1911
5

Registre des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 14
 Date
1867-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 2 N - Conseils d'arrondissement.
  • Conseil d'arrondissement de Montélimar
  • Registre des procès-verbaux des délibérations.
6

1923-1924
Cote
1 Z 298
 Date
1923-1924
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1923-1924
7

1921-1922
Cote
1 Z 297
 Date
1921-1922
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1921-1922
8

1916-1917
Cote
1 Z 295
 Date
1916-1917
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1916-1917
9

Dossiers des affaires soumises : dossier préparatoire des sessions.
Cote
2 N 16
 Date
1909-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 2 N - Conseils d'arrondissement.
  • Conseil d'arrondissement de Nyons.
  • Dossiers des affaires soumises : dossier préparatoire...
10

1912-1913
Cote
1 Z 293
 Date
1912-1913
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1912-1913
11

1927-1928
Cote
1 Z 300
 Date
1927-1928
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1927-1928
12

1914-1915
Cote
1 Z 294
 Date
1914-1915
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1914-1915
13

Registre des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 22
 Date
1889-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 2 N - Conseils d'arrondissement.
  • Conseil d'arrondissement de Nyons.
  • Registre des procès-verbaux des délibérations.
14

Réponses aux questionnaires législatifs : Organisation communale, conseils cantonaux, conseils d'arrondissement, conseils de préfectureParis (75) / ValenceGuillaumin et Cie / Combier1872
Cote
BH 6816/8, A 3461/8 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6701 à 6900

  • Réponses aux questionnaires législatifs : Organisation...
15

1931-1933
Cote
1 Z 302
 Date
1931-1933
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1931-1933
16

Procès-verbaux des délibérations, dossiers des affaires soumises.
Cote
2 N 24
 Date
1841-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 2 N - Conseils d'arrondissement.
  • Conseil d'arrondissement de Valence.
  • Procès-verbaux des délibérations, dossiers des affaires...
17

1939-1940
Cote
1 Z 305
 Date
1939-1940
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1939-1940
18

Registre des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 15
 Date
1920-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 2 N - Conseils d'arrondissement.
  • Conseil d'arrondissement de Montélimar
  • Registre des procès-verbaux des délibérations.
19

1918-1920
Cote
1 Z 296
 Date
1918-1920
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1918-1920
20

1934-1936
Cote
1 Z 303
 Date
1934-1936
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration départementale.
  • Conseils d'arrondissement. - Réunions.
  • 1934-1936