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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Application des lois relatives à la protection des enfants, travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliers. - Réglementation : lois , décrets, circulaires, réponse du conseil général à un questionnaire, extrait des délibérations du conseil général, extrait du rapport du préfet, correspondance (1840-1897). Commission supérieure du travail des enfants et des filles mineures employées dans l'industrie : rapports (1878-1897) ; formation de commissions locales (loi de 1874) : circulaires, procès-verbaux d'installation, listes de membres, correspondance (1874-1884). Délivrance de livrets et de certificats aux enfants voulant travailler, instruction : circulaires, extrait de loi, correspondance (1841-1898). Certificats d'instruction primaire, mesures à prendre contre les certificats de complaisance : circulaires, certificats d'instruction primaire, correspondance (1879-1897).
Cote
10 M 24
 Date
1840-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Conditions de travail.
  • Réglementation.
  • Application des lois relatives à la protection des...
2

Enquêtes. - Emploi d'enfants, travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliers, demande d'autorisation et plainte : correspondance (1883-1909). Établissements industriels à Taulignan, mauvais traitements et exploitation de jeunes filles : notes, correspondance, télégrammes (1887,1909). Usine de tissage « Naëf frères » à Saillans : correspondance (1911). Société J. et A. Pavin de Lafarge, refus à un ouvrier de nourriture à la cantine : note (1919).
Cote
10 M 27
 Date
1883-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Conditions de travail.
  • Enquêtes. - Emploi d'enfants, travail des enfants dans...
3

Conditions de travail dans les marchés passés au nom de l'État. - Application du décret du 10 août 1899.
Cote
10 M 26
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Conditions de travail.
  • Réglementation.
  • Conditions de travail dans les marchés passés au nom...
4

Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels.
Cote
10 M 25
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

  • Organisation du travail.
  • Conditions de travail.
  • Réglementation.
  • Travail des enfants, des filles mineures et des femmes...
5

Conditions d'emploi et recensement des besoins.
Cote
10 M 64
 Date
1917-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
  • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
  • Secteur agricole
  • Main-d'oeuvre militaire
  • Conditions d'emploi et recensement des besoins.