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  1. Résultat n°1

    Réponse des députés des manufactures et du commerce de France, aux motions de MM. de Cocherel et de Raynaud, députés de l'Isle de St. Domingue à L'Assemblée nationaleVersailles (78)Imp. de Ph.-D. Pierres1789

    Cote

    BH 10372, A 7070 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Réponse des députés des manufactures et du commerce...
  2. Résultat n°2

    Précis sur la situation actuelle de la députation de Saint-Domingue, aux Etats-généraux. Versailles, le 20 Juin 1789 s. l.s.d.

    Cote

    BH 10363, A 7070 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Précis sur la situation actuelle de la députation de...
  3. Résultat n°3

    Requête présentée aux Etats-généraux du royaume, le 8 juin 1789, par les députés de la colonie de Saint-Domingues. l.s.d.

    Cote

    BH 10362, A 7070 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Requête présentée aux Etats-généraux du royaume, le...
  4. Résultat n°4

    Motion de M. de Cocherel, Député de S. Domingue, à la séance du samedi 29 août 1789, soirVersailles (78)Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationales.d.

    Cote

    BH 10364, A 7070 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Motion de M. de Cocherel, Député de S. Domingue, à...
  5. Résultat n°5

    Réplique des députés des manufactures et du commerce de France à MM. les députés de S. Domingue, concernant l'approvisionnement de cette colonieVersailles (78)Imp. de Ph.-D. Pierress.d.

    Cote

    BH 10373, A 7070 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Réplique des députés des manufactures et du commerce...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Dernière réponse de M. de Cocherel, député de S. Domingue, à messieurs les députés du commerceVersailles (78)Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationales.d.

    Cote

    BH 10379, A 7070 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 10301 à 10500

    • Dernière réponse de M. de Cocherel, député de S. Domingue,...