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Résultat n°1

Réponse des députés des manufactures et du commerce de France, aux motions de MM. de Cocherel et de Raynaud, députés de l'Isle de St. Domingue à L'Assemblée nationaleVersailles (78)Imp. de Ph.-D. Pierres1789

Date

-

Cote

BH 10372, A 7070 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Précis sur la situation actuelle de la députation de Saint-Domingue, aux Etats-généraux. Versailles, le 20 Juin 1789 s. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10363, A 7070 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Requête présentée aux Etats-généraux du royaume, le 8 juin 1789, par les députés de la colonie de Saint-Domingues. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10362, A 7070 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Motion de M. de Cocherel, Député de S. Domingue, à la séance du samedi 29 août 1789, soirVersailles (78)Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationales.d.

Date

-

Cote

BH 10364, A 7070 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Réplique des députés des manufactures et du commerce de France à MM. les députés de S. Domingue, concernant l'approvisionnement de cette colonieVersailles (78)Imp. de Ph.-D. Pierress.d.

Date

-

Cote

BH 10373, A 7070 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Précis remis par M. le marquis de Gouy d'Arsy, aux commissaires auxquels l'Assemblée nationale a renvoyé l'examen de la demande faite par les représentans [sic] de la colonie, pour obtenir provisoirement la liberté de se procurer des farines, dont elle manque absolumentVersailles (78)Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale1789

Date

-

Cote

BH 10368, A 7070 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Correspondance de M. le marquis du Chilleau, gouverneur-général de St-Domingue avec M. le comte de la Luzerne, ministre de la marine, et M. de Marbois, intendant de Saint-Domingue, relativement à l'introduction des farines étrangères dans cette colonie ; remise à MM. les députés de Saint-Domingue, d'après la demande de M. le président de l'Assemblée nationale, en date du 16 septembre 1789s. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10377, A 7070 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Dernière réponse de M. de Cocherel, député de S. Domingue, à messieurs les députés du commerceVersailles (78)Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationales.d.

Date

-

Cote

BH 10379, A 7070 (Ancienne cote)