CLANSAYES - - Procès. Expertise pour le compte de la commune

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Fontaines. Contestation de propriété

1
CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Propriétés. Demande de bornage de terrains

1
CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Propriétés. Droit de propriété : privation de terrains

1
CHAUDEBONNE - - Comptabilité communale. Fournitures à la commune

1
CHEYLARD (LE) - - Écoles primaires. Maison d'école : construction

1
CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Dons et legs. Donation GAUDO-PAQUET

1
CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Propriétés. Extraction de gravier dans une propriété privée

1
CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Routes et chemins. Route : mauvais entretien

1
CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction

1
CLANSAYES - - Droits. Suppression du droit de cueillette et de pacage

1
CLANSAYES - - Procès. Expertise pour le compte de la commune

1
CLANSAYES - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction

1
CLANSAYES - - Routes et chemins. Usurpation de chemin rural : action en justice

1
CLAVEYSON - - Routes et chemins. Dégâts causés par un remblai situé sur un chemin rural

1
CLÉON-D'ANDRAN - - Fontaines. Eaux des sources des fontaines

1

Afficher plus

Sujets

Administration communale -- Biens communaux -- Empiétement (1873-1911)

1
Administration communale -- Bâtiments communaux -- Équipement (1867-1902)

1
Eaux -- Fontaines -- Propriété (1867-1888)

1
Eaux -- Fontaines -- Travaux (1866-1911)

1
Eaux -- Sources -- Revendication du droit des eaux (1874-1897)

1
Environnement et cadre de vie -- Droits divers -- Droit de cueillette (1909)

1
Environnement et cadre de vie -- Droits divers -- Droit de pacage (1896-1909)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Bornage (1878-1896)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Droit de propriété (1884-1893)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Dégradations (1867-1902)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Immeuble/maison menaçant ruine (1872-1925)

1
Justice -- Procès -- Honoraires et frais de justice (1867-1903)

1
Mines et énergie -- Carrières -- Baux à ferme (1884)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Exécution (1866-1909)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Révocation (1866-1904)

1

Afficher plus

Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

GAUDO-PAQUET (donation)

1
MERLE Jean-Baptiste (legs)

1

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.	Cote 5 K 184	Date 1873-1912	Lieu CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Dons et legs. Donation GAUDO-PAQUET, CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Propriétés. Extraction de gravier dans une propriété privée, CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Routes et chemins. Route : mauvais entretien, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Fontaines. Contestation de propriété, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Propriétés. Demande de bornage de terrains, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Propriétés. Droit de propriété : privation de terrains, CHAUDEBONNE - - Comptabilité communale. Fournitures à la commune, CHEYLARD (LE) - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, CLANSAYES - - Droits. Suppression du droit de cueillette et de pacage, CLANSAYES - - Procès. Expertise pour le compte de la commune, CLANSAYES - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction, CLANSAYES - - Routes et chemins. Usurpation de chemin rural : action en justice, CLAVEYSON - - Routes et chemins. Dégâts causés par un remblai situé sur un chemin rural, CLÉON-D'ANDRAN - - Fontaines. Eaux des sources des fontaines, CLÉON-D'ANDRAN - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine, COBONNE - - Routes et chemins. Chemins : construction, COLONZELLE - - Biens communaux. Empiétement sur terrain communal, COMBOVIN - - Biens communaux. Empiétement sur terrain communal, COMBOVIN - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, CONDILLAC - - Routes et chemins. Chemin d'intérêt communal : construction, CONDORCET - - Carrières. Carrières à plâtre : bail à ferme, CONDORCET - - Dons et legs. Legs MERLE Jean-Baptiste : inexécution des conditions, CONDORCET - - Écoles primaires. Maisons d'école : projet de construction, CORNILLAC - - Fontaines. Réparations, MONTSÉGUR - - Droits. Suppression du droit de cueillette et de pacage, MONTSÉGUR - - Procès. Expertise pour le compte de la commune	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.

Résultats de la recherche

Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.