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1

Février 1832 - mars 1842

Date

Février 1832 - mars 1842

Cote

2 R 228

2

Cinq cahiers d'enregistrement des feuilles de route et des indemnités d'étapes pour les soldats et les officiers pour les arrondissements de Nyons (an VIII-an XI) et de Montélimar (an X-1807).

Date

an VIII-1807

Cote

2 R 225

3

Noms de famille en A-K.

Date

1915-1919

Cote

10 R 59

4

Réglementation.

Date

1914-1923

Cote

10 R 43

5

Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).

Date

1867-1883

Cote

2 R 250

6

Installation des premiers réfugiés alsaciens-lorrains. - Réquisition et choix des locaux : notes, rapport de visite, correspondance (1914-1915) ; règles d'administration des dépôts : réglement intérieur, notes et correspondance sur le régime alimentaire des internés et la gestion des dépôts (1914). Travaux d'aménagement et dommages causés au couvent des Capucins : notes, demandes, télégrammes, correspondance (1915-1921). Création d'une école pour les enfants de réfugiés : correspondance , notes (1915-1918). Recensement des évacués : liste des Alsaciens-Lorrains par profession, listes et états des Alsaciens-Lorrains ayant obtenu la carte tricolore , états nominatifs des logés à l'ancien couvent des capucins et à l'usine Fayolle, dossiers de suspects (1914-1915).

Date

1914-1921

Cote

10 R 69

7

Logements.

Date

1916-1918

Cote

10 R 50

8

Etat civil des réfugiés. - Décès de civils en Drôme : état des réfugiés décédés et inhumés sur la commune de Valence entre 1914 et 1920, correspondance, avis de décès, états et listes des réfugiés inhumés dans les communes drômoises, enquête sur les décès intervenus entre 1920 et 1923 (1915-1923). Naissances, mariages et décès au dépôt de Crest : extraits des actes de naissances, mariages et décès (1917-1918).

Date

1915-1923

Cote

10 R 72

9

Recherches de personnes dans l'intérêt des familles.

Date

1914-1919

Cote

10 R 46

10

Recensement des réfugiés par origine : état des réfugiés de la Marne se trouvant dans la Drôme au 24 janvier 1917, listes des rapatriés arrivés en décembre 1917 dans le département, enquête du 29 mars 1918 sur les évacués de la zone des armées, listes des évacués ou rapatriés de Meurthe-et-Moselle, des Ardennes, du Haut-Rhin (s.d.), renseignements statistiques des réfugiés par département et par nationalité (1916), registre des réfugiés Serbes, Alsaciens et Belges (1914-1918).

Date

1914-1918

Cote

10 R 55

11

Vote des réfugiés.

Date

1919

Cote

10 R 52

12

Septembre 1814 - novembre 1821

Date

Septembre 1814 - novembre 1821

Cote

2 R 227

13

Surveillance des internés. - Contrôle de la correspondance des réfugiés alsaciens-lorrains cantonnés à Crest : copies de lettres, remarques faites par le comité de traduction (1914-1916). Travail des internés, règlement : deux affiches-circulaire du 25 mars 1917 (65x50, noir et blanc, Imp. Legrand et Granger, Valence). Recherche de main-d'oeuvre pour les usines locales et campagnes : correspondance, notes, liste des Alsaciens qui n'ont pas d'occupation continue, état des internés travaillant (1915-1917). Garde militaire, gestion des effectifs : correspondance, journal "Le Crestois" du 18 mars 1916, notes (1914-1919). Commission des Alsaciens-Lorrains : instructions, décisions de la commission, listes et renseignements sur les internés, fiches individuelles et condamnations (1915-1917). Commissions médicales franco-suisses : instructions, circulaires, consignes de comportement à avoir avec les internés, correspondance (1916-1919). Oeuvres étrangères, proposition de secours : correspondance, télégrammes (1915).

Date

1914-1919

Cote

10 R 68

14

Réglementation : circulaire (1913). Application de la législation, demandes de renseignements : notes, correspondance (1818, 1914).

Date

1818-1918

Cote

4 M 1846

15

Août 1842 - décembre 1845

Date

Août 1842 - décembre 1845

Cote

2 R 229

16

Réfugiés belges. - Comité officiel belge de secours aux réfugiés : correspondance, circulaire (1915-1917). Appel à l'engagement dans l'armée nationale : affiche, demandes d'insertion d'articles dans la presse, avis, circulaires, correspondance (1914-1916).

Date

1914-1917

Cote

10 R 62

17

Répertoire général des réfugiés et rapatriés d'Allemagne résidant dans la Drôme.

Date

1915-1918

Cote

10 R 66

18

Noms de famille en L-W.

Date

1915-1919

Cote

10 R 60

19

Gestion de l'arrivée de réfugiés et rapatriés.

Date

1914-1918

Cote

10 R 44

20

Organismes d'aide. - Comité des Ardennais réfugiés dans la Drôme : procès-verbaux des réunions (1916-1919). Comité central des réfugiés du département du Nord : correspondance, liste des réfugiés originaires de ce département (1915-1916). Comité national polonais : correspondance (1918). Groupement amical des réfugiés valentinois : statuts (s.d.).

Date

1915-1919

Cote

10 R 48

21

Organismes d'aide. - Comité des Ardennais réfugiés dans la Drôme : procès-verbaux des réunions (1916-1919). Comité central des réfugiés du département du Nord : correspondance, liste des réfugiés originaires de ce département (1915-1916). Comité national polonais : correspondance (1918). Groupement amical des réfugiés valentinois : statuts (s.d.).

Date

1915-1919

Cote

10 R 48

22

Nomades. - Catégorie des marchands forains, demande de classification.

Date

1918

Cote

4 M 1841

23

Embauche.

Date

1915-1919

Cote

10 R 49

24

Recensement et contrôle. - Evasions, vols, plaintes et problèmes de discipline : dossiers nominatifs comprenant demandes de renseignements, de transfert de dépôt, de libération et de papiers administratifs, notes, correspondance et rapports de police (1915-1919). Surveillance des Alsaciens-Lorrains et romanichels : fiches de situation bi-mensuelles, listes et états nominatifs, suivi des convois et transferts vers d'autres dépôts (1915-1919). Rapatriement au pays : instructions, correspondance, coupure de presse, listes et états nominatifs, dossiers individuels (1917-1918).

Date

1915-1919

Cote

10 R 70

25

Accueil de réfugiés à Valence.

Date

1914-1915

Cote

10 R 45

26

Recensement des réfugiés par origine : état des réfugiés de la Marne se trouvant dans la Drôme au 24 janvier 1917, listes des rapatriés arrivés en décembre 1917 dans le département, enquête du 29 mars 1918 sur les évacués de la zone des armées, listes des évacués ou rapatriés de Meurthe-et-Moselle, des Ardennes, du Haut-Rhin (s.d.), renseignements statistiques des réfugiés par département et par nationalité (1916), registre des réfugiés Serbes, Alsaciens et Belges (1914-1918).

Date

1914-1918

Cote

10 R 55

27

Secours en nature. - Dossiers collectifs : correspondance, questionnaire sur les besoins matériels à apporter aux réfugiés, tableaux des demandes de secours, tableaux nominatifs des demandes de secours des réfugiés français dignes d'en obtenir (1915-1916). Dossiers individuels : correspondance (1915-1919).

Date

1915-1919

Cote

10 R 57

28

Janvier 1849 - janvier 1850

Date

Janvier 1849 - janvier 1850

Cote

2 R 230

29

Conseil de révision, convocations.

Date

1917-1920

Cote

10 R 53

30

Déplacements, rapatriements et transports gratuits, attributions.

Date

1914-1919

Cote

10 R 61

31

Vote des réfugiés.

Date

1919

Cote

10 R 52

32

Recherches de personnes dans l'intérêt des familles.

Date

1914-1919

Cote

10 R 46

33

Circulaires, liste des communes ayant reçu des rapatriés d'Allemagne, états sanitaires des rapatriés par commune, réponses au questionnaire envoyé aux maires sur les conditions de détention des rapatriés ayant subi l'occupation allemande dans les départements français envahis.

Date

1915-1918

Cote

10 R 65

34

Secours financier.

Date

1914-1920

Cote

10 R 58

35

Opérations militaires et indemnités de routes.

Date

1817-1871

Cote

2 R 197

36

1918, 9 avril-1920, 3 juin

Date

09/04/1918-03/06/1920

Cote

4 M 1854

37

Noms de famille en A-K.

Date

1915-1919

Cote

10 R 59

38

Etat civil des réfugiés. - Décès de civils en Drôme : état des réfugiés décédés et inhumés sur la commune de Valence entre 1914 et 1920, correspondance, avis de décès, états et listes des réfugiés inhumés dans les communes drômoises, enquête sur les décès intervenus entre 1920 et 1923 (1915-1923). Naissances, mariages et décès au dépôt de Crest : extraits des actes de naissances, mariages et décès (1917-1918).

Date

1915-1923

Cote

10 R 72

39

Registre des feuilles de routes délivrées à des volontaires du canton de Donzère.

Date

an VI

Cote

2 R 234

40

Vie et quotidien dans les autres dépôts du département. - Chabeuil : correspondance, notes (1917-1919). Étoile : correspondance, notes, pièces comptables (1918-1919). Romans : état nominatif des civils suspects, dossier de sinistre avec plan du local Skating-Palace destiné à accueillir des réfugiés (1914-1915). Saint-Sorlin : liste des Alsaciens-Lorrains, changement de gestionnaire (1918-1919). Tain : correspondance, inventaire du matériel de cantonnement, pièces comptables, état des lieux et procès-verbal de constat d'installation (1918-1920). Valence : correspondance sur la remise en état de l'école maternelle de la rue Pêcherie, liste des réfugiés des Ardennes au dépôt de Sainte-Marthe et Juston (1916-1918). Plusieurs dépôts drômois : correspondance, liste des baux, résumé des rapports présentés à la suite des visites de locaux susceptibles de recevoir des évacués (1914-1918).

Date

1914-1920

Cote

10 R 71

41

Contrôle des réfugiés. - Contrôleurs et agents-voyers : instructions, télégrammes, correspondance sur les nominations et le remaniement des indemnités, rapports de visite d'intervention.

Date

1914-1919

Cote

10 R 51

42

1914, 2 mars-16 avril

Date

02/03/1914-16/04/1914

Cote

4 M 1852

43

Recensement et contrôle. - Evasions, vols, plaintes et problèmes de discipline : dossiers nominatifs comprenant demandes de renseignements, de transfert de dépôt, de libération et de papiers administratifs, notes, correspondance et rapports de police (1915-1919). Surveillance des Alsaciens-Lorrains et romanichels : fiches de situation bi-mensuelles, listes et états nominatifs, suivi des convois et transferts vers d'autres dépôts (1915-1919). Rapatriement au pays : instructions, correspondance, coupure de presse, listes et états nominatifs, dossiers individuels (1917-1918).

Date

1915-1919

Cote

10 R 70

44

Réfugiés alsaciens-lorrains. - Recensement : télégrammes, instructions, circulaires, correspondance, listes nominatives (1915-1918) ; enquêtes préalables à la délivrance du permis de séjour (1915-1916). Dossiers nominatifs : demandes de changement de résidence, rapatriement, permis de séjour, carte tricolore, laisser-passer, demandes de renseignements sur les individus (1915-1919).

Date

1915-1919

Cote

10 R 64

45

Janvier 1850 - juillet 1850

Date

Janvier 1850 - juillet 1850

Cote

2 R 231

46

Secours financier.

Date

1914-1920

Cote

10 R 58

47

Échange avec les régions envahies.

Date

1916-1917

Cote

10 R 47

48

Surveillance des internés. - Contrôle de la correspondance des réfugiés alsaciens-lorrains cantonnés à Crest : copies de lettres, remarques faites par le comité de traduction (1914-1916). Travail des internés, réglement : deux affiches-circulaire du 25 mars 1917 (65x50, noir et blanc, Imp. Legrand et Granger, Valence). Recherche de main-d'oeuvre pour les usines locales et campagnes : correspondance, notes, liste des Alsaciens qui n'ont pas d'occupation continue, état des internés travaillant (1915-1917). Garde militaire, gestion des effectifs : correspondance, journal "Le Crestois" du 18 mars 1916, notes (1914-1919). Commission des Alsaciens-Lorrains : instructions, décisions de la commission, listes et renseignements sur les internés, fiches individuelles et condamnations (1915-1917). Commissions médicales franco-suisses : instructions, circulaires, consignes de comportement à avoir avec les internés, correspondance (1916-1919). Oeuvres étrangères, proposition de secours : correspondance, télégrammes (1915).

Date

1914-1919

Cote

10 R 68

49

Logements.

Date

1916-1918

Cote

10 R 50

50

Recensement des réfugiés en Drôme. - Réfugiés en résidence ou ayant quitté les communes des arrondissements de Die, Nyons et Valence : listes et états (1914-1917) ; réfugiés au 12 août 1918 pour l'arrondissement de Montélimar : registre de l'état nominatif (1918).

Date

1914-1918

Cote

10 R 54

51

Noms de famille en L-W.

Date

1915-1919

Cote

10 R 60

52

Répertoire général des réfugiés et rapatriés d'Allemagne résidant dans la Drôme.

Date

1915-1918

Cote

10 R 66

53

Hospitalisés. - Dossiers de demandes de secours collectifs (1915-1918), questionnaire de quelques communes sur la disponibilité de lits dans les hôpitaux (1914), demandes d'hospitalisation (1915-1918), états numérique des réfugiés hospitalisés à l'hôpital de Valence et états nominatifs des réfugiés hospitalisés dans les communes de Livron et de Saulce (1914-1915).

Date

1914-1918

Cote

10 R 56

54

Registres des feuilles de route et des mandats délivrés pour l'arrondissement de Die.

Date

1829-1838, 1850-1851

Cote

2 R 226

55

Réfugiés belges. - Comité officiel belge de secours aux réfugiés : correspondance, circulaire (1915-1917). Appel à l'engagement dans l'armée nationale : affiche, demandes d'insertion d'articles dans la presse, avis, circulaires, correspondance (1914-1916).

Date

1914-1917

Cote

10 R 62

56

Mai 1856 - février 1857

Date

Mai 1856 - février 1857

Cote

2 R 232

57

Indemnités de route.

Date

an VIII-1816

Cote

2 R 196

58

Embauche.

Date

1915-1919

Cote

10 R 49

59

Réglementation.

Date

1914-1923

Cote

10 R 43

60

Vie et quotidien dans les autres dépôts du département. - Chabeuil : correspondance, notes (1917-1919). Étoile : correspondance, notes, pièces comptables (1918-1919). Romans : état nominatif des civils suspects, dossier de sinistre avec plan du local Skating-Palace destiné à accueillir des réfugiés (1914-1915). Saint-Sorlin : liste des Alsaciens-Lorrains, changement de gestionnaire (1918-1919). Tain : correspondance, inventaire du matériel de cantonnement, pièces comptables, état des lieux et procès-verbal de constat d'installation (1918-1920). Valence : correspondance sur la remise en état de l'école maternelle de la rue Pêcherie, liste des réfugiés des Ardennes au dépôt de Sainte-Marthe et Juston (1916-1918). Plusieurs dépôts drômois : correspondance, liste des baux, résumé des rapports présentés à la suite des visites de locaux susceptibles de recevoir des évacués (1914-1918).

Date

1914-1920

Cote

10 R 71

61

Colportage, autorisation. - Dossiers individuels.

Date

1908-1936

Cote

4 M 1866

62

Justification d’identité.

Date

1912-1918, s.d.

Cote

4 M 1864

63

Dépôts d'internés civils et prisonniers de guerre, généralités.

Date

1915-1919

Cote

10 R 67

64

1913, 22 décembre-1914, 14 janvier

Date

22/12/1913-14/01/1914

Cote

4 M 1849

65

Accueil de réfugiés à Valence.

Date

1914-1915

Cote

10 R 45

66

Échange avec les régions envahies.

Date

1916-1917

Cote

10 R 47

67

Circulaires, liste des communes ayant reçu des rapatriés d'Allemagne, états sanitaires des rapatriés par commune, réponses au questionnaire envoyé aux maires sur les conditions de détention des rapatriés ayant subi l'occupation allemande dans les départements français envahis.

Date

1915-1918

Cote

10 R 65

68

Gestion de l'arrivée de réfugiés et rapatriés.

Date

1914-1918

Cote

10 R 44

69

1914, 17 avril-1918, 14 janvier

Date

17/04/1914-14/01/1918

Cote

4 M 1853

70

Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains militaires. - Locations et acquisitions : correspondance, documents relatifs à la rente et aux loyers, documents relatifs à l'affaire Dupalais, projet d'acquisition (1784-1883). Expropriations pour l'établissement d'un deuxième régiment d'artillerie et la construction de hangars de matériel : jugements, correspondance avec les avocats de la ville, extraits de registres de délibérations, affiches, arrêtés (1872-1876). Domaine militaire, clôture de chemin et d'ouvertures sur la rue du Polygone : correspondance (1893-1896).

Date

1784-1896

Cote

2 R 252

71

Hospitalisés. - Dossiers de demandes de secours collectifs (1915-1918), questionnaire de quelques communes sur la disponibilité de lits dans les hôpitaux (1914), demandes d'hospitalisation (1915-1918), états numérique des réfugiés hospitalisés à l'hôpital de Valence et états nominatifs des réfugiés hospitalisés dans les communes de Livron et de Saulce (1914-1915).

Date

1914-1918

Cote

10 R 56

72

Réfugiés franco-belges. - Œuvres caritatives : cadeaux américains, vente de petits drapeaux belges, cahier de comptabilité du comité franco-belge (1914-1915). Recensement : listes et états nominatifs des réfugiés en résidence dans le département et les arrondissements, états des besoins et de distribution aux réfugiés, listes des réfugiés français et belges par profession et par commune (1914-1915). Assistance aux réfugiés : deux affiches "Appel aux maires de France" du 1er décembre 1914 (76x54, noir et blanc, Imp. Legrand et Granger, Valence).

Date

1914-1915

Cote

10 R 63

73

Réfugiés franco-belges. - Œuvres caritatives : cadeaux américains, vente de petits drapeaux belges, cahier de comptabilité du comité franco-belge (1914-1915). Recensement : listes et états nominatifs des réfugiés en résidence dans le département et les arrondissements, états des besoins et de distribution aux réfugiés, listes des réfugiés français et belges par profession et par commune (1914-1915). Assistance aux réfugiés : deux affiches "Appel aux maires de France" du 1er décembre 1914 (76x54, noir et blanc, Imp. Legrand et Granger, Valence).

Date

1914-1915

Cote

10 R 63

74

1914, 14-28 février

Date

14/02/1914-28/02/1914

Cote

4 M 1851

75

Recensement des réfugiés en Drôme. - Réfugiés en résidence ou ayant quitté les communes des arrondissements de Die, Nyons et Valence : listes et états (1914-1917) ; réfugiés au 12 août 1918 pour l'arrondissement de Montélimar : registre de l'état nominatif (1918).

Date

1914-1918

Cote

10 R 54

76

Février 1867 - décembre 1870

Date

Février 1867 - décembre 1870

Cote

2 R 233

77

Installation des premiers réfugiés alsaciens-lorrains. - Réquisition et choix des locaux : notes, rapport de visite, correspondance (1914-1915) ; règles d'administration des dépôts : réglement intérieur, notes et correspondance sur le régime alimentaire des internés et la gestion des dépôts (1914). Travaux d'aménagement et dommages causés au couvent des Capucins : notes, demandes, télégrammes, correspondance (1915-1921). Création d'une école pour les enfants de réfugiés : correspondance , notes (1915-1918). Recensement des évacués : liste des Alsaciens-Lorrains par profession, listes et états des Alsaciens-Lorrains ayant obtenu la carte tricolore , états nominatifs des logés à l'ancien couvent des capucins et à l'usine Fayolle, dossiers de suspects (1914-1915).

Date

1914-1921

Cote

10 R 69

78

Forains. - Dossiers individuels.

Date

1912-1915

Cote

1 M 1844

79

1914, 15 janvier-14 février

Date

15/01/1914-14/02/1914

Cote

4 M 1850

80

Contrôle des réfugiés. - Contrôleurs et agents-voyers : instructions, télégrammes, correspondance sur les nominations et le remaniement des indemnités, rapports de visite d'intervention.

Date

1914-1919

Cote

10 R 51